58° L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de l'acetylene dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Cour, n° 4, a apporté à la société anonyme dite: Acétylène dissous et applications de l'acétylène, avant son siège à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans n° 265675 qu'elle a pris, le 5 avril 1897, pour procédé pour entraver la propagation de l'onde explosive dans les récipients chargés de gaz explosif comprimé. 59 L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Cœur, n° 4, a apporté à la société anonyme dite : Acétylène dissous et applications de l'acétylène, ayant son siège à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans n° 267899 qu'elle a pris, le 15 juin 1897, pour procédé pour la production des gaz. 60° L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Coeur, n° 4, a apporté à la société anonyme dite : Acétylène dissoas et applications de l'acétylène, ayant son siège à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans n° 272724 qu'elle a pris, le 1 décembre 1897, pour procédé pour arrêter la propagation des explosions dans les canalisations et les moyens de le réaliser. 61 L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de Facétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Cœur, n° 4, a apporté à la société anonyme dite : Acétylène dissons et applications de l'acétylène, avant son siège à Paris, rue de Londres, no 21, le brevet d'invention de quinze ans no 290249 qu'elle a pris, le 24 jain 1899, pour brûleur pour l'incandescence par l'acétylène. 62 L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Coeur, n' 4, a apporté à la société anonyme dite: Acétylène dissous et applications de l'acétylène, ayant son siège à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans n° 295013 qu'elle a pris, le 6 décembre 1899, pour appareil d'éclairage à l'acétylène. 63° L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Coeur, n° 4, a apporté à la société anonyme dite: Acétylène dissous et applications de l'acétylène, ayant son siège à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quiuze ans n° 318181 qu'elle a pris, le 28 janvier 1902, pour perfectionnements aux chalumeaux. 64° L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Cœur, n° 4, a apporté à la société anonyme dite: Acétylène dissous et applications de l'acétylène, ayant son siège à Paris, rue de Londres, n' 21, le brevet d'invention de quinze ans no 322225 qu'elle a pris, le 18 juin 1902, pour un nouveau système de chalumeau. 65° L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909; aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Cœur, no 4, a apporté à la société anonyme dite: Acétylène dissous et applications de l'acétylène, ayant son siège à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans n' 332098 qu'elle a pris, le 15 mai 1903, pour fabrication de l'oxygène. 66 L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Cœur, n° 4, a apporté à la société anonyme dite: Acétylène dissous et applications de l'acétylène, ayant son siège à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans n° 353088 qu'elle a pris, le 6 avril 1995, pour procédé de fabrication de corps pour l'éclairage par incandescence. 1 67 L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Cœur, no 4, a apporté à la société anonyme dite : Acétylène dissous et applications de l'acétyléne, ayant son siège à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans no 364466 qu'elle a pris, le 21 mars 1906, pour ajutage de chalumeau. 68° L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909. aux termes duquel la Compagnie française de l'acétylène dissous, dont le siège est à Paris, rue Jacques-Cœur, no 4, a apporté à la société anonyme dite : Acétylène dissous et applications de l'acétylène, ayant son siège à Paris, rue de Londres, no 21, le brevet d'invention de quinze ans no 398090 qu'elle a pris, le 14 mars 1908, pour perfectionnements à la soudure des métaux. 69° l'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la société Rodrigues, Gauthier et Cie (précédemment Boas, Rodrigues et C), dont le siège est à Paris, bonlevard de Charonne, n° 67, a apporté à la société anonyme dite : Acétylène dissous et applications de l'acétylène, dont le siège est à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans n° 358444 pris par la société A. Boas, Rodrigues et C, le 12 octobre 1905, pour fermeture de récipient. 70' L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la société Rodrigues, Gauthier et C (précédemment Boas, Rodrigues et Ci), dont le siège est à Paris, boulevard de Charonne, n° 67, a apporté à la société anonyme dite : Acétylène dissous et applications de l'acétylène, dont le siège est à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans no 370481 pris par la société A. Boas, Rodrigues et C, le 15 octobre 1906, pour perfectionnement aux chalumeaux destructeurs. 71° L'acte en date du 28 juin 1909, enregistré à l'Office national de la propriété industrielle, le 17 septembre 1909, aux termes duquel la société Rodrigues, Gauthier et Ci (précédemment Boas, Rodrigues et Cie), dont le siège est à Paris, boulevard de Charonne, no 67, a apporté à la société anonyme dite : Acétylène dissous et applications de l'acétylène, dont le siège est à Paris, rue de Londres, n° 21, le brevet d'invention de quinze ans n° 374524 pris par la société A. Boas, Rodrigues et C, le 11 février 1907, pour perfectionnement aux chalumeaux. 72° La cession enregistrée à l'Office national de la propriété industrielle, le 20 septembre 1909, faite, suivant acte en date du 3 août 1909, à la société Vickers Sons & Maxim Limited, dont le siège est 31, Victoria Street, à Londres (Angleterre), par M. Gellert, du brevet d'invention de quinze ans no 378441 qu'il a pris, le 4 juin 1907, pour boîte de culasse perfectionnée pour canons automatiques et analogues. 73' La cession enregistrée à l'Office national de la propriété industrielle, le 20 septembre 1909, faite, suivant acte en date du 3 août 1909, à la société Vickers Sons & Maximim Limited, dont le siège est 32, Victoria Street, à Londres (Angleterre), par M. Gellert, du brevet d'invention de quinze ans no 379585 qu'il a pris, le 4 juin 1907, pour couvercle de fermeture pour enveloppes d'eau de canons automatiques et autres. 74° La cession enregistrée à l'Office national de la propriété industrielle, le 22 septembre 1909, faite, suivant acte en date du 17 septembre 1909, à M. RenéAlphonse de Bréviaire, demeurant à Paris, avenue de Malakoff, n° 90, par MM. Mariotti et Tizaut, du brevet d'invention de quinze ans n° 391741 qu'ils ont [ris, le 27 juin 1908, pour système d'arrosage pour pneumatiques d'automobiles. 75° La cession enregistrée à l'Office national de la propriété industrielle, le 22 septembre 1909, faite, suivant acte en date du 6 septembre 1909, à la société dite James Shoolbred & C", dont le siège est Tottenhaw Court Road, à Londres (Angleterre), par MM. Kuntz et Ford, du brevet d'invention de quinze ans no 343063 qu'ils ont pris, le 11 mai 1904, pour perfectionnements aux sièges, chaises et fauteuils. 76° La cession enregistrée à l'Office national de la propriété industrielle, le 23 septembre 1909, faite, suivant acte en date des 8 et 9 septembre 1909, à la société Davey Bickford Smith et C", dont le siège est à Rouen, rue Nationale, no 1, par M. Lheure, du brevet d'invention de quinze ans n° 348246 qu'il a pris, le février 1904, pour un dispositif particulier d'amorçage des explosifs en trous de 77° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du départemen de la Côte-d'Or, le 23 septembre 1909, faite, suivant acte en date du 29 août 1909, à la Société Fabriques de couleurs d'aniline et d'extraits ci-devant Jean Rod Geizy, dont le siège est à Bâle (Suisse), 3, Balmhofstrasse, par la Société pour l'industrie chimique, à Bâle, du brevet d'invention de quinze ans n° 351125 qu'elle a pris, le 4 janvier 1905, pour production de colorants azoiques susceptibles d'être chromés sur la fibre. -8° La cession enregistrée au secrétariat général de la préfecture du département de la Côte-d'Or, le 23 septembre 1909, faite, suivant acte en date du 29 août 1909, à la Société pour l'industrie chimique, à Bâle, ayant son siège social à Bale (Suisse), et une succursale à Saint-Fons (Rhône), par la Société Fabriques bâloises de produits chimiques, du brevet d'invention de quinze ans no 385920 qu'elle a pris, le 3 janvier 1908, pour production d'un nouveau colorant rouge teignant en cuve à la manière de l'indigo. 2. Le ministre du commerce et de l'industrie est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 11 Novembre 1909. Le Ministre du commerce et de l'industrie, Signé : DUPUY. Signé : A. FALLIÈRES. N° 3230. DÉCRET proclamant les Brevets d'invention et les Certificats d'addition délivrés pendant le 3′ trimestre de l'année 1909. Du 23 Novembre 1909. LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du ministre du commerce et de l'industrie; Vu l'article 14 de la loi du 5 juillet 1844 sur les brevets d'invention, DÉCRÈTE : ART. 1. Sont proclamés les brevets d'invention et les certificats d'addition délivrés pendant le troisième trimestre de l'année 1909, tels qu'ils sont contenus dans les états ci-annexés. 2. Le ministre du commerce et de l'industrie est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera inséré au Bulletin des lois. Fait à Paris, le 23 Novembre 1909. Le Ministre du commerce et de l'industrie, Signé: J. DUPUY. Signé A. FALLIERES. BREVETS D'INVENTION. 400978. Brevet de quinze ans, 29 juin 1908; Bazille (C.-R.), représenté par Chassevent, à Paris, boulevard de Magenta, n 11. Filet lance-balle. 400979. Brevet de quinze ans, 29 juin 1908; Brillé (L.), représenté par Caius Danzer, à Paris, rue Richepanse, n° 5. Appareil sanitaire pour tout récipient des tiné à contenir des matières putrescibles. 1 400980. Brevet de quinze ans, 29 juin 1908; Stumpf (J.), représenté par Lavoix et Mosès, à Paris, rue de Châteaudun, no 7. — Locomotive à quatre cylindres. 400981. Brevet de quinze ans, 29 juin 1908; Didelon (C.) et Braut (A.), représentés par la société J. Bonnet et Ch. Thirion, à Paris, boulevard Beaumarchais, n° 95. Appareil pour la solubilisation et la nitrification des matières fécales et eaux résiduaires. 400982. Brevet de quinze ans, 29 juin 1908; Chasles (H.), représenté par Chassevent, à Paris, boulevard de Magenta, n° 11. Ballon-bilboquet. 400983. Brevet de quinze ans, 29 juin 1908; Déboulet (H.), représenté par Chassevent, à Paris, boulevard de Magenta, n° 11. Procédé de fabrication des anneaux de bélières. 400984. Brevet de quinze ans, 6 janvier 1909; vent, à Paris, boulevard de Magenta, n° 11. jection d'éclats en cas de rupture de meules. Hubert (E.), représenté par Chasse- 400985. Brevet de quinze ans, 12 janvier 1909; Thorpe (W.-B.), représenté par la société Brandon frères, à Paris, rue de Provence, n° 59. Perfectionnements aux dispositifs électriques destinés à entrer dans la construction d'interrupteurs, enregistreurs, compteurs et autres appareils électriques. 400986. Brevet de quinze ans, 15 janvier 1909; Société Degrond père et fils, représentée par Plainguier, à Paris, avenue Parmentier, n° 168. - Timbreur automatique. 400987. Brevet de quinze ans, 23 janvier 1909; Colt (G.-H.), représenté par Armengaud jeune, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 23. Perfectionnements dans les opérations agricoles, telles que plombage ou roulage, fauchage et autres travaux analogues. 400988. Brevet de quinze ans, 2 février 1909; Société dite: International Typewriter Company, représentée par Bonnet-Thirion, à Paris, boulevard Beaumarchais, n° 95. Perfectionnements apportés aux mécanismes à ruban des machines à écrire. 400989. Brevet de quinze ans, 10 février 1909; Abbott (S.-W.), représenté par Chassevent, à Paris, boulevard de Magenta, n° 11. Cuiller à crochet pouvant se fixer sur le bord d'un pot. 400990. Brevet de quinze ans, 19 février 1909; Société dite: Ateliers ThomsonHouston (anciens établissements Postel-Vinay), à Paris, rue de Vaugirard, n° 219. Dispositif de limitation automatique de la vitesse maxima dans les équipements de traction à courant continu ou monophasé. 400991. Brevet de quinze ans, 24 février 1909; Société Clothmeter Míg. C°, représentée par Blétry,, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 2. Machine à mesurer les étoffes. 400992. Brevet de quinze ans, 25 fevrier 1909; Barrié (J.-A.), représenté par Chassevent, à Paris, boulevard de Magenta, n° 11. - Four électrique plus particulièrement destiné aux usages dentaires. 400993. Brevet de quinze ans, 26 février 1909; Thomas (C.-L.) et Caulkings (F.), representés par Chassevent, à Paris, boulevard de Magenta, n° 11. — Perfectionnements dans les ressorts amortisseurs de chocs, notamment pour véhicules. 400994. Brevet de quinze ans, 27 février 1909; Léautey (R.), représenté par Francken, à Paris, boulevard Poissonnière, n° 21.- Mode d'éclairage des affiches portées par les hommes dits: hommes-sandwichs. B. n° 24 ter. 400995. Brevet de quinze ans, 1" mars 1909; Nardin (J.), à Champey (Haute- templets employés dans les métiers à tisser. mars 1909; Villard (P.), représenté par Sturm, Mulloy (B.-P.), représenté par 400999. Brevet de quinze ans, 1 mars 1909; Société ďîte : Fabrik Elektrischer Zünder G. m. b. H., représentée par Casalonga, à Paris, rue des Halles, n° 15.Procede de fabrication de corps creux en métal par précipitation de plusieurs métaux superposés sur un mandrin d'extraction de celui ci après l'opération. Produit 401000. Brevet de quinze ans, 5 mars 1909; Société Badische Anilin & Soda Fabrik, représentée par Blétry, à Paris, boulevard de Strasbourg, no 2. décolorant composé d'hydrosulfite de soude solide anhydre et de poudre de zinc. 401001 Breset de quinze ans, 6 mars 1909; Vallat (R.), représenté par Sturm, Perfectionnement aux appareils de distillation à Paris, boulevard Voltaire, n° 100. et de rectification des alcools ou de tous autres liquides. 10 mars 1909, Dodge (J.-M.), représente par 401002. Brevet de quinze ans. Francken, à Paris, boulevard Poissonnière, n° 21. Procédé de fabrication de maillons de chaîne. 401003. Brevet de quinze ans, 12 mars 1909; Étienne (A.), à Saint-Benoit-surMachine pour la confection des crépons en usage Loire (Loiret), rue Orléanaise. dans les coiffures de dames. 401004. Brevet de quinze ans, 12 mars 1909; Hahn (P.), représenté par Follin, à Paris, boulevard Beaumarchais, n° 67.- Machine pour le mercerisage de pièces de Lissu soumises à une tension. 401005. Brevet de quinze ans, 12 mars 1909, Glanz (E.), représenté par Dony, à Paris, boulevard Poissonnière, n° 21.- Malle avec suspendeur. 401006. Brevet de quinze ans, 15 mars 1909; Société dite Actien-Gesellschaft für Anilin Fabrikation, représentée par Chasseyent, à Paris, boulevard de Magenta, n° 11. Procédé de production de nouveaux colorants monoazoïques. 401007. Brevet de quinze ans, 13 mars 1909; Comtesse (L. E. H.), à Nice (AlpesMaritimes), rue de la Buffa, n° 7.- Changement de vitesse progressif pour automobiles. Dévidoir 401008. Brevet de quinze ans, 13 mars 1909, Chiraussel (1.-P.), à Saint-Privat (Ardèche), représenté par Schwab, à Paris, rue Saint-Lazare, no 97. extensible pour le dévidage des écheveaux de soie grège. 401009. Brevet de quinze ans, 15 mars 1909: Robillot (M.-L.-B.), à Besançon Nouveau moyen d'avertissement automatique (Doubs), square Saint-Amour, no 6. d'incendie. 401010. Brevet de quinze ans, 16 mars 1909; Bouju (J.-L.-E.), à Moncontourde-Poitou (Vienne). Appareil de sûreté empêchant les trains de franchir les signaux à l'arrêt. 401011. Brevet de quinze ans, 17 mars 1909; Société Vivé et Casals, représentés Perfectionnements au comppar Blétry, à Paris, boulevard de Strasbourg, n° 2.teur d'eau système Frager. 401012. Brevet de quinze ans, 17 mars 1909; Dizier (E.), à Lamalou-les-Bains (Hérault). Viroles de canne à pêche inséparables une fois mises en place. 401013. Brevet de quinze ans, 19 mars 1999; Société dite Motorluftschiff Studiengesellschaft m. b. H., représentée par la société Brandon frères, à Paris, rue de Provence, n° 59. — Aéroplane présentant au vent une surface oblique. |