N° 2905. DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui naturalise Français, par application de l'article 8, § 5, n° 2, du Code civil:

1o Le sieur Cornet (Félicien-François), mineur, né le 22 octobre 1852 à Hornu (Belgique), demeurant à Liévin (Pas-de-Calais);

2° La demoiselle Cornet (Joséphine), née le 25 mai 1891 à Liévin (Pas-de-Calais), y demeurant ;

3° La demoiselle Cornet (Gabrielle), née le 23 mars 1896 à Liévin (Pas-de-Galais), y demeurant;

4° Le sieur Dubois (Augustine), femme Cornet, née le 20 juillet 1857 à Hornu (Belgique), demeurant à Liévin (Pas-de-Calais);

5 Le sieur Steinmetzer (Michel), tailleur d'habits, né le 10 avril 1871 à Garnich (grand-duché de Luxembourg), demeurant a Raimb aucourt (Nord);

6° La dame Armengol (Conception - Joaquine - Françoise), veuve Coll, née le 29 novembre 1869 à Soterrana (Espagne), demeurant à Toulouse (Haute-Garonne);

7° Le sieur Ryckaert (Théophile), ouvrier maçon, né le 1 octobre 1865 à SainteCroix (Belgique), demeurant à Bousbecque (Nord);

8° La dame Claeis (Marie-Louise), fenme Ryckaert, née le 28 juillet 1872 à Wervicq (Belgique), demeurant à Bousbecque (Nord);

9 Le sieur Carreau (Nestor-Joseph), ouvrier carrier, né le 19 février 1862 à Rosée (Belgique), demeurant à Chooz (Ardennes);

10° Le sieur Deronne (Émile-Cyrille-Joseph), ouvrier de filature, né le 30 octobre 1871 à Comines (Belgique), demeurant à Linselles (Nord);

11° Le sieur Cousaert (Camille), conducteur de machine, né le 18 décembre 1863 à Ruyen (Belgique), demeurant à Wattrelos (vord);

12° Le sieur Morvillo (Édouard - Joseph-Sauveur), journalier, né le 26 juin 1888 à Naples (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhòne);

13 Le sieur Favorel (Louis), rattacheur, né le 30 octobre 1869 à Mouscron (Belgique), demeurant à Tourcoing (Nord);

14° Le sieur Criscuolo (Sauveur), journalier, né le 18 mai 1863 à Castellamare-diStabia (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

15° La dame Cuomo (Angèle), femme Criscuolo, née le 18 mai 1871 à Castellamare-di-Stabia (Italie), demeurant a Marseille (Bouches-du-Rhône);

16° Le sieur Ottino (Melchior-Joseph), maçon, né le 10 juillet 1870 à Pralungo (Italie), demeurant à Séchilienne (Isère);

17° le sieur corbaz ( François-Louis-Al-æis), imprimeur, né le 21 décembre 1872 à Plainpalais (Suisse), demeurant à Briey (Meurthe-et-Moselle);

18° Le sieur Jouant (Thomas-Joseph, marchand de vins, né le 20 décembre 1869 à Gesves (Belgique), demeurant à Panin (seine);

19° Le sieur Adriaen (Émile - Corneille), né le 22 novembre 1867 à Dickebusch (Belgique), demeurant à Ronchin (Nord);

20° Le sieur Pizzella (Gaëtan), tailleur d'habits, né le 6 juillet 1871 à Castellamare-di-Stabia (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

21° La demoiselle Pizzella (Marianne), née le 7 janvier 1891 à Castellamare-diStabia (Italie), demeuraut à Marseille (Bouches-du-Rhône);

22° Le sieur Pizzella (David), né le 30 août 1892 à Castellamare-di-Stabia (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

23 Le sieur Pizzella (Alfred), né le 20 juin 1896 à Spezia (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

24° La dame De Cristofano (Joséphine), femme Pizzella, née le 25 février 1872 à Prattamaggiore (Italie), demeurant à Marseille Bouches-du-Rhône);

25o Le sieur Kindts ( Évariste), défourneur, né le 25 juillet 1872 à Astène (Belgique), demeurant à Hellemmes-Lille (Nord);

26° Le sieur Elsen (Damien), né le 21 février 1838 à Dalheim (grand-duché de Luxembourg), demeurant à Paris;

27 Le sieur Devriendt (Frédéric), tisserand, né le 25 juin 1864 à Ghistelles (Belgique), demeurant à Croix (Nord);

28° La dame Detollenaere (Romanie), femme Devriendt, née le 22 décembre 1866 à Deerbyk (Belgique), demeurant à Croix (Nord);

29° Le sieur Grivon (François Clément), journalier, né le 9 février 1860 à Aoste (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

30° La dame Bonel (Marie-Élisabeth), femme Grivon, née le 27 septembre 1856 à Arnaz (Italie), demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône);

31 Le sieur Michot (Camille - Joseph), ajusteur, né le 8 juin 1864 à Couillet (Belgique), demeurant à Clichy (Seine);

32° Le sieur Berra (Emile-Ignace), cultivateur, né le 4 mai 1861 à Chainpéry (Suisse), demeurant à Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie);

33° Le sieur De Buyser (Oscar-Dominique), frappeur, né le 1" octobre 1865 à Bruges (Belgique), demeurant à Roubaix (Nord);

34° La dame Hacke (Marie-Marguerite-Thérèse), femme De Buyser, née le 8 août 1866 à Bruges (Belgique), demeurant à Roubaix (Nord);

35° Le sieur Stoll (Alfred - Auguste - Robert), employé de commerce, né le 29 avril 1888 à Serrières (Suisse), demeurant à Angers (Maine-et-Loire);

36° Le sieur Meyer (Louis), banquier, né le 13 avril 1877 à Francfort-sur-Mein (Allemagne), demeurant à Paris ;

3- La dame Verschaeve (Louise-Julie), femme Meyer, née le 24 novembre 1877 à Saint-Gilles (Belgique), demeurant à Paris ;

38° Le sieur Virdis (Antoine), viticulteur, né le 27 septembre 1860 à Giave (Sardaigne), demeurant à Serra-di Ferro (Corse);

39° Le sieur Serbete (Jean Climaque), terrassier, né le 30 mars 1866 à Érésué (Espagne), demeurant à Mirande (Gers);

40° La dame Garcia (Antoinette-Estop), femme Serbete, née le 17 janvier 1872 à Sésué (Espagne), demeurant à Mirande (Gers);

41° Le sieur Galle (Louis), cordonnier, né le 8 novembre 1863 à Gand (Belgique). demeurant à Houplines (N rd);

42° Le sieur Vandenberghe (Charles-Louis), épicier, né le 26 février 1851 à Roulers (Belgique), demeurant à Lille (Nord);

43° La demoiselle Vandenberghe (Octavie-Léontine), née le 27 janvier 1893 à Lille (Nord), y demeurant;

44° La dame Vandenbulcke (Virginie-Eugénie), femme Vandenberghe, née le 11 décembre 1852 à Roulers (Belgique), demeurant à Lille (Nord);

45 Le sieur Minotti (Jean-Martin), ouvrier menuisier, né le 11 novembre 1858 à Palenza (Italie), demeurant à Paris;

46° Le sieur Maag (Jacques), boulanger, né le 2 février 1860 à Neunkirch (Suisse), demeurant à Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne). (Rambouillet, 19 Octobre 1909.)

N° 2906. DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, mioistre de la justice) qui naturalise Françaises, par application de l'article 12, § 2, du Code civil:

1° La dame Declercq (Pauline), femme Steppé, née le 23 juin 1883 à Menin (Belgique), demeurant à Ascq (Nord);

2° La dame Maes (Maric-Louise), femme Vanleugenhaghe, née le 24 octobre 1851 à Saint-Nicolas (Belgique), demeurant à Roubaix (Nord);

3o La dame Cossement (Hermance), femme Hage, née le 11 février 1849, d'un père belge, à Wattrelos (Nord), y demeurant;

4° La dame Delfosse (Florine), femme Defromont, née le 7 juin 1841 à Frasnes (Belgique), demeurant à Hel!emmes-Lille (Nord);

5 La dame Heinis (Marie-Louise), femme Sigrist, née le 26 mai 1875 à Willer (Alsace-Lorraine), demeurant à Belfort. (Rambouillet, 17 Octobre 1909.)

N° 2907. Décret du Président de la RépuBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui naturalise Français, par application des articles 3 et 4 du sénatus-consulte du 14 juillet 1865 :

1o Le sieur Remirez (Gerlando), épicier, né le 22 avril 1860 à Linosa (Italie), demeurant à la Calle (Constantine);

2° La dame Azoppardi (Lucia), femme Remirez, née le 30 janvier 1873, de parents anglo-maltais, à la Calle (Constantine), y demeurant;

3 Le sieur Dulex (Samuel-Robert), sergent au 2° régiment étranger, né le 10 janvier 1866 à Aigle (Suisse). (Rambouillet, 17 Octobre 1909.)

N° 2908. DÉCRET DU Président de la RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui naturalise Français, par application du décret du 28 février 1899 :

1° Le sieur Bartolo (Emmanuel-Joseph-Vincent), chef d'équipe d'entretien (service de la voie) à la Compagnie du chemin de fer Sfax-Gafsa, né le 30 mars 1873, de parents anglo-maltais, à Sfax (Tunisie), y demeurant;

2° La demoiselle Bartolo (Conception), née le 18 septembre 1895 à Sfax (Tunisie), y demeurant ;

3o Le sieur Bartolo (Antoine-Félix-Emmanuel), né le 24 décembre 1897 à Sfax (Tunisie), y demeurant ;

4° La demoiselle Bartolo (Marie-Liberata- Félicie), née le 20 juillet 1902 à Sfax (Tunisie), y demeurant;

5° La demoiselle Bartolo (Liberata-Carmela Joséphine), née le 21 août 1904 à Sfax (Tunisie), y demeurant;

6° La demoiselle Bartolo (Micheline), née le 31 décembre 1905 à Sfax (Tunisie), y demeurant ;

7° La dame Patiniot (Rose-Marie-Joséphine), femme Bartolo, née le 2 mars 1877, de parents anglo-maltais, à Sfax (Tunisie), y demeurant;

8° Le sieur Carollo (Philippe), journalier, né le 15 septembre 1865 à Terrasini (Italie), demeurant à Tabarka (Tunisie);

9° La demoiselle Carollo (Grâce), née le 11 octobre 1893 à Terrasini (Italie), demeurant à Tabarka (Tunisie);

10° La demoiselle Carollo (Tina), née le 7 mai 1899 à Tabarka (Tunisie), y demeurant ;

11o Le sieur Carollo (Giuseppe), né le 3 octobre 1902 à Tabarka (Tunisie), y demeurant ;

12' La demoiselle Carollo (Antonia), née le 11 janvier 1904 à Tabarka (Tunisie), y demeurant;

13° La dame Finazzo (Gráce), femme Carollo, née le 20 janvier 1863 à Terrasini (Italie), demeurant à Tabarka (Tunisie). (Rambouillet, 17 Octobre 1909.)

N° 2909.

DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui réintègre dans la qualité de Français, par application de l'article 18 du Code civil:

1o Le sieur Hannesse (Émile, journalier, né le 19 décembre 1849 à Mecleuve-etFontigny (Moselle), demeurant à Paris;

2° Lə dame Bouron (Héloïse-Joséphine), femme Hannesse, née le 14 novembre 1860 à Paris, y demeurant ;

3° Le sieur Wolff (Adolphe), orthopédiste, né le 30 mai 1866 à Barr (Bas-Rhin), demeurant à Paris;

4o La demoiselle Durry (Caroline), née le 19 janvier 1846 à Guebwiller (HautRhin), demeurant à Paris;

5° La demoiselle Strainchamps (Léonie - Constance), née le 4 mai 1867 à Metz (Moselle), demeurant a Paris;

6 Le sieur Schmitz (Martin-Joseph), rentier, né le 7 novembre 1863 à Massevaux (Haut-Rhin), demeurant à Valdore (territoire de Belfort);

7° La dame Steger (Eugénie), femme Schmitz, née le 17 join 1866 à Massevaux (HantRhin), demeurant à Valdoré (territoire de Belfort), (Rambouillet, 17 Octobre 1909.)

N° 2910. DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui réintègre dans la qualité de Française, qu'elles avaient perdue par leur mari ge avec des étrangers ayant souscrit la déclaration de l'article 10 du Code civil (art. 18 du Code civil):

La dame Sohet (Marie- Victorine), femme Carreau, née le 29 juin 1872 à Chooz (Ardennes), y demeurant;

2° La dame Béhague (Pauline-Suzanne-Philomène-Joseph), femme Deronne, née le 30 mai 1872 à Linseltes (Nord) y, demeurant ;

3° La dame Mouque (Adélaïde), femme Cousaert, née le 2 mars 1863 à Faches (Nord), demeurant à Wattrelos même département);

4° La dame Bailleux (Adél ide, femme Favorel, née le 6 août 1879 à Maing (Nord), demeurant à Tourcoing 'même département);

5° La dame Denève (Augustine), femme Steinmetzer, née le 16 août 1873 à Cysoing (Nord), demeurant à Raimbeaucourt (même département);

6° La dame Machot (Joséphine-Florentine), femme Ottino, née le 6 mai 1880 à Séchilienne (Is re), y demeurant ;

7° La dame Vuylsteke (Clémence Hortense), femme Adriaen, née le 31 décembre 1860 à Arras (Pa-de-Calais), demeurant à Ronchin (Nord);

8 La dame oriaux (Léonie), femme kindts, née le 27 juin 1871 à Lens (Pas-deCalais), demeurant à Hellemmes Lille (Nord);

9° La dame Courtois (Aline-Marie), femme Maag, née le 6 juin 1863 à Bourbonneles-Bains (Haute-Marne), y demeurant;

10° La dame Oudre (Madeleine), femme Elsen, née le 13 juin 1847 à Metzerwisse (Moselle), demeurant à Paris;

11° La dame Crépieux Joséphine), femme Michot, née le 6 décembre 1868 à Guesnain (Nord), demeurant à Clichy (Seine);

12° La dame Martin (Marie-Judith), femme Berra, née le 11 janvier 1865 à Coled'Arbroz (Haute-Savoie), y demeurant;

13° La dame Géronimi (Marie-Rose), femme Virdis, née le 15 mars 1874 à Figari (Corse), demeurant à Serra-di-Ferro (même département);

14° La dame Gruson (Eug nie-Marie-Joseph), femme Galle, née le 6 novembre 1861 à Frelinghien (No d), demeurant à Houples (Nord);

15° La dame Gaviot-Doguillon (Marthe-Célestine), femme Minotti, née le 9 janvier 1869 à la Bauche (Savoie), demeurant à Paris. (Rambouillet, 17 Octobre 1909.)

N° 2911.- Décret du Président de la RépuBLIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice) qui réintègre dans la qualité de Française, qu'elles avaient perdue par leur mariage avec des étrangers ayant souscrit la déclaration de l'article 10 du Code civil (art. 18 du Code civil) :

1o La dame Colin (Adolphine), femme Waeterinckr, née le 14 décembre 1841 à Douai (Nord), demeurant å Croix (même département);

2o La dame Renard (Eugénie - Constance), femme Beaumarez, née le 5 mai 1857 à Moulins-Lille (Nord), demeurant à Hellemmes-Lille (même département). (Kambouillet, 17 Octobre 1909.)

N 2912. Décret du Président de la RépublIQUE FRANÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justicee), qui réintègre dans la qualité de Française, qu'elles avaient perdue par leur mariage avec des étrangers aujourd'hui décédés (art. 19, § 1, du Code civil):

1o La dame Fraboulet (Élisa-Louise), veuve Valera, née le 20 décembre 1849 à Brest (Finistère), demeurant à Sidi-bel-Abbès (O·an);

2. La dame Lassiaz (Jacqueline), veuve Van Rossum, née le 4 avril 1844 à Tours Savoie), demeurant à Paris ;

3 La dame Boin (Adèle), veuve Bekkkens, née le 4 août 1844 à Saint-Pierre deCalais), demeurant à Calais (même departement);

4° La dame Devichi (Félicité), veuve Beneventi, née le 4 août 1860 à Cardo (Corse), demeurant à Marseille (Bouches du Rhone);

5 La dame Glatigny (Marie-Lucie), veuve Lahr, née le 18 octobre 1884 à Vandelainville (Meurthe-et-Moselle), demeurant à Épernay (Mrue);

6 La dame Carpent (Joséphine-Félicie), veuve Baudour, née le 26 avril 1846 à Ferrière-la-Gran te (Nor), demeurant à Maubeuge (même departement);

7° La dame Lebon (Augustine-Antoinette-Henriette), veuve Christiany, née le 18 juil. let 1887 à Paris, y demeurant. (Rambouillet, 17 Octobre 1909.)

Du 25 Octobre rgog.

N° 2913. DÉCRET DU PRÉsident de la République franÇAISE (contresigné par le garde des sceaux, ministre de la justice qui autorise à etablir leur domicile en France pour y jouir des droits civils pendant cinq ans à la condition d'y résider : 1o Le sieur Pilz (Frédéric-Paul), ouvrier chauth ur, né le 20 août 1878 à Petranowitz (Allemagne), demeurant à Bessèges (Gard);

2o Le sieur Vanelis dit Vanelli (Alexandre), représentant de commerce, né le 17 décembre 1875 à Smyre (Turquie d'Asie), demeurant à Paris;

3° Le sieur Thooft (Auguste), ouvrier de filature, né le 15 octobre 1862 à Menin (Belgique), demeurant a Liuselles (Nord);

4 Le sieur Popoff (Archangel), docteur en médecine, né le 26 décembre 1881 à Péroushtiza (Bulgarie), demeurant à Montpellier (Hérault);

5o Le sieur Fimeyer (Jacob), manoeuvre, né le 3 avril 1862 à loswiller (Menrthe), demeurant à Portieux (Vosges);

6o Le sieur Vlk (Aloïs-Jacob), employé de commerce, né le 25 juillet 1883 à Brandyse-sur Elbe (Autriche), demeurant à Paris;

7° le sieur Axelrad (Berl), fourreur, ne le 1 décembre 1880 à Czernowitz Autriche), demeurant à Paris ;

8 Le sieur Schmitt ( Marie-Jules-Augustin), journalier, né le 26 septembre 1864 à Baronville (Moselle), demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle);

9° Le sieur Maffiolini (Édouard-Ambroise-Charles), maçon, né le 12 mars 1876 à Mornago (Italie), demeurant à Port-sur-Saòue (Haute-Saône);