Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
Des de l'interior del llibre
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... convention isolée n'arrêta pas l'essor de la contrefaçon ; elle lutta avec énergiè , car huit années s'écoulèrent avant qu'un nouveau traité pût être signė ; depuis lors chaque année a été marquée par des progrès . De nouvelles ...
... convention isolée n'arrêta pas l'essor de la contrefaçon ; elle lutta avec énergiè , car huit années s'écoulèrent avant qu'un nouveau traité pût être signė ; depuis lors chaque année a été marquée par des progrès . De nouvelles ...
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... Traité de com- merce et de navigation conclu à Turin , le 28 août 1843 , promulgué par ordonnance royale au 12 ... Traité ) aux auteurs , pendant leur vie entière , à leurs héri- tiers pendant vingt années , qui commenceront à courir à ...
... Traité de com- merce et de navigation conclu à Turin , le 28 août 1843 , promulgué par ordonnance royale au 12 ... Traité ) aux auteurs , pendant leur vie entière , à leurs héri- tiers pendant vingt années , qui commenceront à courir à ...
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... ( Convention postale du 9 novembre 1850. ) Le traité de com- Durée de la convention . merce et de navigation du 28 août 1848 avait été fait pour six années , à dater du jour de sa promulgation . Ce traité n'ayant pas été dénoncè six mois ...
... ( Convention postale du 9 novembre 1850. ) Le traité de com- Durée de la convention . merce et de navigation du 28 août 1848 avait été fait pour six années , à dater du jour de sa promulgation . Ce traité n'ayant pas été dénoncè six mois ...
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... traité pro- tégeant le droit des auteurs , n'est pas prohibée par la législation qui régit la matière ; <<< En fait : « Attendu que Verdi est étranger et né dans le duché de Parme ; « Que les opéras il Trovatore , la Traviata et ...
... traité pro- tégeant le droit des auteurs , n'est pas prohibée par la législation qui régit la matière ; <<< En fait : « Attendu que Verdi est étranger et né dans le duché de Parme ; « Que les opéras il Trovatore , la Traviata et ...
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... convention sarde . Le droit de traduction est également réservé pendant un an , à partir de la date du dépôt et de l ... traité sur la même matière avec un autre Etat . ( Art . 16. ) Cet engagement n'a pas été stérile , on lui doit les ...
... convention sarde . Le droit de traduction est également réservé pendant un an , à partir de la date du dépôt et de l ... traité sur la même matière avec un autre Etat . ( Art . 16. ) Cet engagement n'a pas été stérile , on lui doit les ...
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