Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... traduction est assimilée à la reproduction , pourvu que l'auteur , en faisant paraître son ouvrage , ait notifié au public qu'il entend le traduire lui - même et que sa traduction ait été publiée dans le délai d'un an à partir de la ...
... traduction est assimilée à la reproduction , pourvu que l'auteur , en faisant paraître son ouvrage , ait notifié au public qu'il entend le traduire lui - même et que sa traduction ait été publiée dans le délai d'un an à partir de la ...
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... traduction s'applique aux pièces de théâtre et à l'exécution des œuvres musicales . Les auteurs ou leurs ayants cause perçoivent les droits déterminés par la législation du pays où ces pièces scront représentées . ( Convention de 1843 ...
... traduction s'applique aux pièces de théâtre et à l'exécution des œuvres musicales . Les auteurs ou leurs ayants cause perçoivent les droits déterminés par la législation du pays où ces pièces scront représentées . ( Convention de 1843 ...
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... traduction est assimilée à la reproduction et comprise dans les dispositions de l'article 1er , pourvu que l'auteur ait fait con- naître , par une déclaration placée en tête de l'ouvrage , qu'il entend le traduire lui - même ou le faire ...
... traduction est assimilée à la reproduction et comprise dans les dispositions de l'article 1er , pourvu que l'auteur ait fait con- naître , par une déclaration placée en tête de l'ouvrage , qu'il entend le traduire lui - même ou le faire ...
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... traduction allemande de l'ouvrage intitulé : L'Ancien régime et la Révolution de 1789 , par M. de Tocqueville . Nous ferons remarquer que l'Autriche , n'ayant pas de conventions internationales pour la ga- rantie de la propriété ...
... traduction allemande de l'ouvrage intitulé : L'Ancien régime et la Révolution de 1789 , par M. de Tocqueville . Nous ferons remarquer que l'Autriche , n'ayant pas de conventions internationales pour la ga- rantie de la propriété ...
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... traduction du fameux roman historique d'Antar , d'après le seul manuscrit complet qui existe , manuscrit découvert , il y a cinquante ans , par M. de Ham- mer lui - même , et qui se trouve déposé à la bi- bliothèque impériale de Vienne ...
... traduction du fameux roman historique d'Antar , d'après le seul manuscrit complet qui existe , manuscrit découvert , il y a cinquante ans , par M. de Ham- mer lui - même , et qui se trouve déposé à la bi- bliothèque impériale de Vienne ...
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