Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... première contravention , et d'amende arbitraire , ainsi que de déchéance de leurs permis- sions , en cas de récidive ; même de telle autre peine qu'il appartiendra , s'il s'agissait d'ouvrages non - permis ou prohibés . ARTICLE 4. Notre ...
... première contravention , et d'amende arbitraire , ainsi que de déchéance de leurs permis- sions , en cas de récidive ; même de telle autre peine qu'il appartiendra , s'il s'agissait d'ouvrages non - permis ou prohibés . ARTICLE 4. Notre ...
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... première classe de l'Académie de Paris , trop disposés à regarder la province comme un exil . Enfin , il avait préparé , sur l'organisation de l'instruc- tion publique et de l'enseignement libre , un pro- jet de loi qui eût été très ...
... première classe de l'Académie de Paris , trop disposés à regarder la province comme un exil . Enfin , il avait préparé , sur l'organisation de l'instruc- tion publique et de l'enseignement libre , un pro- jet de loi qui eût été très ...
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... première livraison . ( Art . 3. ) Le terme fixé pour l'exercice du droit de propriété ne commence à courir qu'à dater de la publication de la dernière livraison , pourvu qu'il ne s'écoule pas plus de trois ans entre la publication de la ...
... première livraison . ( Art . 3. ) Le terme fixé pour l'exercice du droit de propriété ne commence à courir qu'à dater de la publication de la dernière livraison , pourvu qu'il ne s'écoule pas plus de trois ans entre la publication de la ...
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... première mention honorable à l'exposition universelle de photographie de Bruxelles . Cette fin imprévue est pour la science une perte sensible , et pour les nombreux amis de ce jeune homme , aussi distingué par le cœur que par l ...
... première mention honorable à l'exposition universelle de photographie de Bruxelles . Cette fin imprévue est pour la science une perte sensible , et pour les nombreux amis de ce jeune homme , aussi distingué par le cœur que par l ...
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... première publication de l'ouvrage . Pour les gravures , les estampes , les sculptures , etc. , la durée de la propriété est de ving - huit ans , à partir de la première publication . Chronique , 1857 . français doivent remplir la même ...
... première publication de l'ouvrage . Pour les gravures , les estampes , les sculptures , etc. , la durée de la propriété est de ving - huit ans , à partir de la première publication . Chronique , 1857 . français doivent remplir la même ...
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