Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... pays où ces pièces scront représentées . ( Convention de 1843 , art . 4. ) Introduction de contrefaçons . Enfin l'intro- duction et la vente d'ouvrages ou d'objets de contrefaçon sout prohibées , lors même que les contrefaçons auraient ...
... pays où ces pièces scront représentées . ( Convention de 1843 , art . 4. ) Introduction de contrefaçons . Enfin l'intro- duction et la vente d'ouvrages ou d'objets de contrefaçon sout prohibées , lors même que les contrefaçons auraient ...
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... pays où la traduction sera repré- sentée , au quart des honoraires alloués aux tra- ducteurs , soit par la loi , soit par des conventions particulières . Il suffit que En cas de lacune dans la législation portu- gaise à cet égard , c ...
... pays où la traduction sera repré- sentée , au quart des honoraires alloués aux tra- ducteurs , soit par la loi , soit par des conventions particulières . Il suffit que En cas de lacune dans la législation portu- gaise à cet égard , c ...
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... pays , dressées par les frères moraves de Gothaab ; l'une est une carte générale de cette contrée , avec les noms esquimaux ; les deux autres sont des cartes par- tielles . Les livres que l'on trouve entre les mains des Groënlandais ...
... pays , dressées par les frères moraves de Gothaab ; l'une est une carte générale de cette contrée , avec les noms esquimaux ; les deux autres sont des cartes par- tielles . Les livres que l'on trouve entre les mains des Groënlandais ...
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... pays où elle a été publiée , jouit de la protec- tion légale contre la contrefaçon ou réimpres- sion illicite . ( Art . 3. ) Prohibition des contrefaçons . La convention prohibe formellement l'exposition et la vente de réimpressions et ...
... pays où elle a été publiée , jouit de la protec- tion légale contre la contrefaçon ou réimpres- sion illicite . ( Art . 3. ) Prohibition des contrefaçons . La convention prohibe formellement l'exposition et la vente de réimpressions et ...
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... pays . ( Art . 1er . ) Les œuvres de littérature ou d'art comprennent les publications de livres , d'ouvrages dramati- ques , de composition musicale , de dessin , de peinture , de sculpture , de gravure , de lithogra- phie , et de ...
... pays . ( Art . 1er . ) Les œuvres de littérature ou d'art comprennent les publications de livres , d'ouvrages dramati- ques , de composition musicale , de dessin , de peinture , de sculpture , de gravure , de lithogra- phie , et de ...
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