Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
Des de l'interior del llibre
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... durée de laquelle M. de Salvandy a fait preuve tout à la fois d'une grande fermeté et d'unc résignation toute chré- tienne , vient de l'enlever aux lettres qu'il avait toujours aimées et protégées , et au pays qu'il avait honorablement ...
... durée de laquelle M. de Salvandy a fait preuve tout à la fois d'une grande fermeté et d'unc résignation toute chré- tienne , vient de l'enlever aux lettres qu'il avait toujours aimées et protégées , et au pays qu'il avait honorablement ...
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... durée limitée ; plusieurs d'entre elles pourraient même être dénoncées dès à présent . Nous avons l'espoir qu'elles seront renouvelées en temps utile , et que nous arriverons à une législation générale et simple , qui protégera d'une ...
... durée limitée ; plusieurs d'entre elles pourraient même être dénoncées dès à présent . Nous avons l'espoir qu'elles seront renouvelées en temps utile , et que nous arriverons à une législation générale et simple , qui protégera d'une ...
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... durée de la convention , il serait réduit dans le cas où une réduction aurait lieu , en fa- veur des produits similaires de tout autré pays étranger . ( Convention de 1851 , art . 6. ) Conditions postales ..— Les journaux , gazettes ...
... durée de la convention , il serait réduit dans le cas où une réduction aurait lieu , en fa- veur des produits similaires de tout autré pays étranger . ( Convention de 1851 , art . 6. ) Conditions postales ..— Les journaux , gazettes ...
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... durée que celle dont on était con- venu dans le principe . JURISPRUDENCE . OEUVRES MUSICALES ET DRAMATIQUES . DROIT DE REPRÉSENTATION . Un compositeur étranger peut - il , en l'absence de convention internationale , s'opposer à la re ...
... durée que celle dont on était con- venu dans le principe . JURISPRUDENCE . OEUVRES MUSICALES ET DRAMATIQUES . DROIT DE REPRÉSENTATION . Un compositeur étranger peut - il , en l'absence de convention internationale , s'opposer à la re ...
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... Durée de la convention.- La convention a été faite pour six années , à partir du jour de la promulgation . ( Art . 15. ) A l'expiration des six années , si elle n'a pas été dénoncée , six mois à l'avance , elle conser- vera force et ...
... Durée de la convention.- La convention a été faite pour six années , à partir du jour de la promulgation . ( Art . 15. ) A l'expiration des six années , si elle n'a pas été dénoncée , six mois à l'avance , elle conser- vera force et ...
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