Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... doit être apposée sur la der- nière livraison . C'est à dater du dépôt de cette dernière livraison que commence le délai d'un an accordé pour l'exercice du droit de traduc- tion , pourvu qu'il ne se soit pas écoulé plus de trois ans ...
... doit être apposée sur la der- nière livraison . C'est à dater du dépôt de cette dernière livraison que commence le délai d'un an accordé pour l'exercice du droit de traduc- tion , pourvu qu'il ne se soit pas écoulé plus de trois ans ...
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... doit être appliqué et contenu dans les limites qui lui ont été fixées ; << Que l'examen attentif des termes de ce dé- cret prouve qu'il ne s'agit , en faveur de l'auteur étranger , que de la contrefaçon matérielle et durable de son ...
... doit être appliqué et contenu dans les limites qui lui ont été fixées ; << Que l'examen attentif des termes de ce dé- cret prouve qu'il ne s'agit , en faveur de l'auteur étranger , que de la contrefaçon matérielle et durable de son ...
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... doit être apposée sur la dernière livraison a partir de laquelle commencera le délai de trois ans fixé pour l'exercice du droit de traduction . ( Ibid . ) Ouvrages publiés par volumes . — Pour les ou- vrages publiés par volumes qui ...
... doit être apposée sur la dernière livraison a partir de laquelle commencera le délai de trois ans fixé pour l'exercice du droit de traduction . ( Ibid . ) Ouvrages publiés par volumes . — Pour les ou- vrages publiés par volumes qui ...
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... doit l'être , l'histoiré littéraire du chef de l'école péripapéticienne . L'Académie de Berlin a eu l'heureuse pensée d'ouvrir un concours dans ce but . Elle demande une Collection géné- · rale des fragments d'Aristote et des passages ...
... doit l'être , l'histoiré littéraire du chef de l'école péripapéticienne . L'Académie de Berlin a eu l'heureuse pensée d'ouvrir un concours dans ce but . Elle demande une Collection géné- · rale des fragments d'Aristote et des passages ...
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... doit être enregistré et déposé dans l'un des deux pays , dans un délai de trois mois , à partir du jour de la première publication dans l'autre pays . ( Art . 3. ) 2o L'auteur doit indiquer en tête de son ou- vrage qu'il se réserve le ...
... doit être enregistré et déposé dans l'un des deux pays , dans un délai de trois mois , à partir du jour de la première publication dans l'autre pays . ( Art . 3. ) 2o L'auteur doit indiquer en tête de son ou- vrage qu'il se réserve le ...
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