Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... disposition du Cercle le Journal de la Librairie . Cette circonstance est d'autant plus opportune que de nouveaux de ... dispositions de l'arti- cle 12 de l'arrêt du conseil , du 16 avril 1785 , il est défendu à tous auteurs et éditeurs ...
... disposition du Cercle le Journal de la Librairie . Cette circonstance est d'autant plus opportune que de nouveaux de ... dispositions de l'arti- cle 12 de l'arrêt du conseil , du 16 avril 1785 , il est défendu à tous auteurs et éditeurs ...
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... dispositions qui leur sont com- munes , les lacunes qu'elles présentent , les for- malités au moyen desquelles la littérature et les arts peuvent s'affranchir du tribut que prélève la contrefaçon ; nous rappellerons les causes de ...
... dispositions qui leur sont com- munes , les lacunes qu'elles présentent , les for- malités au moyen desquelles la littérature et les arts peuvent s'affranchir du tribut que prélève la contrefaçon ; nous rappellerons les causes de ...
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... dispositions particulières ont été prises à l'égard des ouvrages publiés par livraisons . La déclaration de l'auteur peut n'être faite que sur la premiére livraison , et l'indication de la date du dépôt doit être apposée sur la der ...
... dispositions particulières ont été prises à l'égard des ouvrages publiés par livraisons . La déclaration de l'auteur peut n'être faite que sur la premiére livraison , et l'indication de la date du dépôt doit être apposée sur la der ...
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... dispositions de l'article 1er , pourvu que l'auteur ait fait con- naître , par une déclaration placée en tête de l'ouvrage , qu'il entend le traduire lui - même ou le faire traduire . ( Art . 3. ) Cette disposition n'existe pas dans la ...
... dispositions de l'article 1er , pourvu que l'auteur ait fait con- naître , par une déclaration placée en tête de l'ouvrage , qu'il entend le traduire lui - même ou le faire traduire . ( Art . 3. ) Cette disposition n'existe pas dans la ...
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... dispositions particulières aux journaux et aux écrits pério- diques ; ils sont dans le même cas que les tra- ductions . Représentation et exécution des œuvres drama- tiques et musicales . La protection est assurée à la représentation ou ...
... dispositions particulières aux journaux et aux écrits pério- diques ; ils sont dans le même cas que les tra- ductions . Représentation et exécution des œuvres drama- tiques et musicales . La protection est assurée à la représentation ou ...
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