Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... contrefaçon étrangère était organisée sur une grande échelle ; les ouvrages nouveaux imprimés en France se trouvaient publiés à l'étranger au moment où ils sortaient des presses françaises , quelquefois même avant d'en être sortis , car ...
... contrefaçon étrangère était organisée sur une grande échelle ; les ouvrages nouveaux imprimés en France se trouvaient publiés à l'étranger au moment où ils sortaient des presses françaises , quelquefois même avant d'en être sortis , car ...
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... contrefaçon étrangère . Quelques notables libraires de Paris le com- prirent ainsi ; ils s'associèrent pour combat- tre les contrefacteurs . Mais leurs efforts seraient demeurés impuissants si le gouvernement , qu'ils avaient éclairé ...
... contrefaçon étrangère . Quelques notables libraires de Paris le com- prirent ainsi ; ils s'associèrent pour combat- tre les contrefacteurs . Mais leurs efforts seraient demeurés impuissants si le gouvernement , qu'ils avaient éclairé ...
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... contrefaçon ; nous rappellerons les causes de nullité ou de déchéance , les charges fiscales de l'importation et de l'exportation ; enfin nous in- diquerons les moyens de constater et de pour- suivre la contrefaçon littéraire et ...
... contrefaçon ; nous rappellerons les causes de nullité ou de déchéance , les charges fiscales de l'importation et de l'exportation ; enfin nous in- diquerons les moyens de constater et de pour- suivre la contrefaçon littéraire et ...
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... contrefaçon sout prohibées , lors même que les contrefaçons auraient été faites en pays étran- ger . ( Convention de 1843 , art . 6. ) La convention supplémentaire du 13 mai 1846 déclare libre la continuation de la vente et de ...
... contrefaçon sout prohibées , lors même que les contrefaçons auraient été faites en pays étran- ger . ( Convention de 1843 , art . 6. ) La convention supplémentaire du 13 mai 1846 déclare libre la continuation de la vente et de ...
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... contrefaçon dans toutes ses coupables industries . Les circonstances récentes dans les- quelles les liens qui unissent la Sardaigne à la France se sont plus étroitement resserrés , nous donnent la confiance qu'il sera facile , en renou ...
... contrefaçon dans toutes ses coupables industries . Les circonstances récentes dans les- quelles les liens qui unissent la Sardaigne à la France se sont plus étroitement resserrés , nous donnent la confiance qu'il sera facile , en renou ...
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