Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... Conditions postales ..— Les journaux , gazettes , ouvrages périodiques , livres brochés , brochures ,. papiers de musique , catalogues , prospectus , an- nonces et avis divers , imprimés , lithographiés ou autographiés , publiés en ...
... Conditions postales ..— Les journaux , gazettes , ouvrages périodiques , livres brochés , brochures ,. papiers de musique , catalogues , prospectus , an- nonces et avis divers , imprimés , lithographiés ou autographiés , publiés en ...
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... conditions sont formellement imposées aux auteurs qui veulent se réserver le privilège de la traduction . 1 ° L'ouvrage original doit être enregistré et déposé dans l'un des deux pays , dans un délai de trois mois , à partir du jour de ...
... conditions sont formellement imposées aux auteurs qui veulent se réserver le privilège de la traduction . 1 ° L'ouvrage original doit être enregistré et déposé dans l'un des deux pays , dans un délai de trois mois , à partir du jour de ...
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... conditions suivantes : 1 ° L'ouvrage original sera enregistré et déposé dans l'un des deux pays , dans un délai de trois mois , à partir du jour de la première publica- tion dans l'autre pays , comme nous l'avons expliqué plus haut . 20 ...
... conditions suivantes : 1 ° L'ouvrage original sera enregistré et déposé dans l'un des deux pays , dans un délai de trois mois , à partir du jour de la première publica- tion dans l'autre pays , comme nous l'avons expliqué plus haut . 20 ...
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... conditions fixées par la législation de chacun des deux Etats . ( Ibid . ) Est interdite l'entrée sur le territoire français et sur le territoire belge des ouvrages que des éditeurs français ou belges auraient acquis le droit de ...
... conditions fixées par la législation de chacun des deux Etats . ( Ibid . ) Est interdite l'entrée sur le territoire français et sur le territoire belge des ouvrages que des éditeurs français ou belges auraient acquis le droit de ...
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... conditions plus favorables que par le passé . « Ainsi , dit - elle , à l'époque où fut signée la convention avec la Belgique , un cri de détresse s'éleva dans ce pays et l'on crut perdues les in- dustries qui vivaient de la contrefaçon ...
... conditions plus favorables que par le passé . « Ainsi , dit - elle , à l'époque où fut signée la convention avec la Belgique , un cri de détresse s'éleva dans ce pays et l'on crut perdues les in- dustries qui vivaient de la contrefaçon ...
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