Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... aura été annoncé par le Journal de la Librairie , en se conformant , pour le prix de l'ouvrage , à celui qui aura été indiqué dans ce journal , à peine de 200 fr . d'amende pour la première contravention , et d'amende arbitraire , ainsi ...
... aura été annoncé par le Journal de la Librairie , en se conformant , pour le prix de l'ouvrage , à celui qui aura été indiqué dans ce journal , à peine de 200 fr . d'amende pour la première contravention , et d'amende arbitraire , ainsi ...
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... aura annoncé l'intention d'en faire cesser les cffets . ( Convention supp . de 1851 , art . 7. ) La convention internationale passée avec la Sardaigne est une des plus complètes que nous possédions ; elle comprend , en effet , toutes ...
... aura annoncé l'intention d'en faire cesser les cffets . ( Convention supp . de 1851 , art . 7. ) La convention internationale passée avec la Sardaigne est une des plus complètes que nous possédions ; elle comprend , en effet , toutes ...
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... aura paru . FAITS DIVERS . • Un décret impérial du 20 décembre 1856 prescrit la promulgation de la convention de poste conclue le 14 octobre 1856 entre la France et le grand - duché de Bade . ( Moniteur du 1er janvier 1857. ) Un décret ...
... aura paru . FAITS DIVERS . • Un décret impérial du 20 décembre 1856 prescrit la promulgation de la convention de poste conclue le 14 octobre 1856 entre la France et le grand - duché de Bade . ( Moniteur du 1er janvier 1857. ) Un décret ...
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... aura pas fait admettre en justice un droit mieux établi . ( Art . 2. ) Reconnaissance de nationalité . Tout envoi fait d'un pays dans l'autre d'ouvrages d'esprit ou d'art doit être accompagné d'un certificat déli– vré , en France par ...
... aura pas fait admettre en justice un droit mieux établi . ( Art . 2. ) Reconnaissance de nationalité . Tout envoi fait d'un pays dans l'autre d'ouvrages d'esprit ou d'art doit être accompagné d'un certificat déli– vré , en France par ...
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... aura été faite par l'une des parties contractantes . ( Art . 10. ) Les parties se sont réservé également la faculté de faire cesser les effets de la convention , dans le cas où les tarifs respectifs des droits perçus , au moment de la ...
... aura été faite par l'une des parties contractantes . ( Art . 10. ) Les parties se sont réservé également la faculté de faire cesser les effets de la convention , dans le cas où les tarifs respectifs des droits perçus , au moment de la ...
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