Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAdrien Jean Quentin Beuchot Au Cercle de la Librairie, 1857 |
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... ARTICLE 2. Les fonds provenant des abonnements au Journal de la Librairie seront affectés aux dépenses de la direction générale . ARTICLE 3. Conformément aux dispositions de l'arti- cle 12 de l'arrêt du conseil , du 16 avril 1785 , il ...
... ARTICLE 2. Les fonds provenant des abonnements au Journal de la Librairie seront affectés aux dépenses de la direction générale . ARTICLE 3. Conformément aux dispositions de l'arti- cle 12 de l'arrêt du conseil , du 16 avril 1785 , il ...
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... articles publiés dans le Journal des Débals , où il défendait , comme à la Chambre , la cause des idées conservatrices unies à un sage pro- grès . Ce fut à ces travaux si recommandables qu'il dut d'être appelé en 1835 à l'Académic ...
... articles publiés dans le Journal des Débals , où il défendait , comme à la Chambre , la cause des idées conservatrices unies à un sage pro- grès . Ce fut à ces travaux si recommandables qu'il dut d'être appelé en 1835 à l'Académic ...
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... articles 10 et 11 d'un Traité de com- merce et de navigation conclu à Turin , le 28 août 1843 , promulgué par ordonnance royale au 12 octobre 1843 , insérée au Bulletin des lois , sous le n ° 1046 , page 581 ; 1 Voir le numéro du 3 ...
... articles 10 et 11 d'un Traité de com- merce et de navigation conclu à Turin , le 28 août 1843 , promulgué par ordonnance royale au 12 octobre 1843 , insérée au Bulletin des lois , sous le n ° 1046 , page 581 ; 1 Voir le numéro du 3 ...
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... articles 425 , 427 et 429 du Code pénal ; « Que l'omission nécessairement volontaire de l'article 428 prouve d'une manière éclatante que le législateur n'a pas voulu comprendre , parmi les modes de la contrefaçon , celui de la ...
... articles 425 , 427 et 429 du Code pénal ; « Que l'omission nécessairement volontaire de l'article 428 prouve d'une manière éclatante que le législateur n'a pas voulu comprendre , parmi les modes de la contrefaçon , celui de la ...
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... article , une série d'articles ou une œuvre quelconque qui aurait paru pour la première fois dans un journal ou dans un ouvrage pério- 1 Voir les nos du 3 et du 10 janvier . Chronique , 1857 . dique , vient à être reproduit plus tard ...
... article , une série d'articles ou une œuvre quelconque qui aurait paru pour la première fois dans un journal ou dans un ouvrage pério- 1 Voir les nos du 3 et du 10 janvier . Chronique , 1857 . dique , vient à être reproduit plus tard ...
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Frases i termes més freqüents
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