Join 186.DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs. ACTES ANTÉRIEURS AU 1" SEMESTRE DE 1867. Sept. 1855. DECRET qui admet a établir son domicile en France, pour y jouir des droits civils tant qu'il continuera | d'y résider, le sieur Bono Candide-Marie).. DECRET portant nomination dans la Légion d'honneur. Iden DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs.. 11. 13. DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs.. 18. DECRETS qui autorisent l'acceptation de legs.. Ibid. 627 21. DECRET qui érige en succursale l'église du Vésinet (Seine 25 Août 1866. DÉCRET portant que la commune de Rouy-le-Grand (Somme) est distraite de la succursale du Ménil-SaintNicaise et réunie pour le spirituel à la chapelle vicariale de Rouy-le-Petit..... Idem. 29. 30. 1 Septemb. Idem. Idem. 5. 8. Idem. 12. Idem. 15. Idem. Idem. 17. 19. Idem. DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de dons et legs... DÉCRETS qui autorisent l'acceptation de legs... DÉCRET portant promotion dans la Légion d'honneur. 1 Octobre. DÉCRETS qui érigent en chapelles de secours les églises de DECRETS qui autorisent l'acceptation de dons... DECRET qui érige en chapelle vicariale l'église de Ville- Idem. Idem. 8. 1275 16 DÉCRETS portant nominatious dans la Légion d'honneur DECRET portant nomination dans la Légion d'honneur.. DÉCRET portant concession de quatre pensions de retraite DÉCRET portant concession de trente pensions de veuves Idem. DECRET qui érige en chapelle de secours l'église de Saint- Idem. Idem. 31. DECRETS qui autorisent l'acceptation de dons et legs.. 1330 1487 Idem. DÉCRETS portant promotions et nominations dans la Lé- PAGES. Idem. 31 Oct. 1866. DECRET qui érige en succursale l'église de Bergerac (Dordogne).. 6 Nov. DECRET portant que la forêt attribuée à la section de NUMEROS des Bulletins. 1327 1386 Idem. DÉCRET portant promotion et nominations dans la Légion Idem. Idem. 8. DECRET portant concession de trente-cinq pensions de Idem. 17. 20. DECRET portant nominations dans la Légion d'honneur. Idem. 21. DECRETS portant que les bois dits de Noly-Lavialle, com- DECRET portant concession de dix pensions de retraite DECRET portant concession de deux pensions de veuves DECRETS portant promotion et nominations dans la Légion DECRETS qui érigent en chapelles vicariales les églises de DECRETS portant promotions et nominations dans la Lé- DECRETS relatifs à des coupes de bois dans le département 1291 Idem. Idem. Idem. Idem. Idem. Idema. Idem. Idem. DECRET portant qu'il sera procédé à la révision de l'amé- DECRET portant que la forêt communale de Belmont DECRET qui érige en chapelle de secours l'église de Fran DECRET qui érige en chapelle de secours les chapelles de 1278 119 Saint-Éloi et du Riollon (Côtes-du-Nord) et autorise 28 Nov. 1866. DÉCRET qui autorise le sieur Gigli (Joseph) à exploiter Idem. Idem. DECRET qui autorise le sieur Scapula (Jean-Toussaint) à Idem. DECRET relatif à des coupes de bois dans le département Idem. Idem. DECRET relatif à une prise d'eau... DECRET qui distrait de la succursale de Moiry la section Idem. DECRET relatif à des coupes de bois dans le département Idem. Idem. 6. DECRET qui autorise l'établissement d'une chapelle do- Idem. DECRET qui raye des matricules de la Légion d'honneur 1276 70 BATES des décrets et arrêtés. 13. TITRES DES DÉCRETS ET ARRêtés. les sieurs Givay (Jales-Victor-Albert), Gosse (André- 6 Dec. 1866. DEGRET qui raye des contrôles des médaillés militaires les Idem Idem. Idem. Idem. Idem. Idea. DÉCRET portant que la forêt domaniale de la Neuve- DECRET portant que la possibilité des coupes à asseoir Idem. Idea DECRET portant que la forêt communale de Moyenmoù- DECRET portant nominations dans la Légion d'honneur.. DECRET relatif à des coupes de bois dans le département DECRET qui érige en chapelle de secours l'église d'Immon- DECRET qui accorde à quarante-cinq militaires des pen- ciers ider DECRET qui accorde à cent quatorze militaires des pen- XY Série.- Partie suppl. |