Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
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... marchandises actuellement en cours de voyage . Loi qui abroge le décret du 17 septembre 1870 , concer- nant la suppression du remboursement aux déposants des caisses d'épargne ...... ARRÊTÉ relatif au roulement des magistrats dans les ...
... marchandises actuellement en cours de voyage . Loi qui abroge le décret du 17 septembre 1870 , concer- nant la suppression du remboursement aux déposants des caisses d'épargne ...... ARRÊTÉ relatif au roulement des magistrats dans les ...
Pàgina 15
... Marchandises actuellement en cours de voyage . Du 11 Juillet 1871 . ( Promulguée au Journal officiel du 13 juillet 1871. ) L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉ , LE PRÉSIDENT DU CONSEIL , CHEF Du Pouvoir EXÉCUTIF DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ...
... Marchandises actuellement en cours de voyage . Du 11 Juillet 1871 . ( Promulguée au Journal officiel du 13 juillet 1871. ) L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉ , LE PRÉSIDENT DU CONSEIL , CHEF Du Pouvoir EXÉCUTIF DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ...
Pàgina 31
... marchandises , présenté le 30 mai 1870 , avec détail estimatif montant à . 44,000 ' ( 1 ) x1 série , Bull . 709 , n ° 6709 . ( 2 ) X1 série , Bull . 1141 , n ° 11,551 . ( 3 ) X1 série , Bull . 1610 , no 16,168 . LIGNE DE PARIS A ...
... marchandises , présenté le 30 mai 1870 , avec détail estimatif montant à . 44,000 ' ( 1 ) x1 série , Bull . 709 , n ° 6709 . ( 2 ) X1 série , Bull . 1141 , n ° 11,551 . ( 3 ) X1 série , Bull . 1610 , no 16,168 . LIGNE DE PARIS A ...
Pàgina 35
... marchandises de la gare d'Haze- brouck , présenté le 9 juin 1870 , avec détail estimatif montant à ...... RÉSEAU . Achat de vingt voitures de deuxième classe et de cinq cents wagons à houille .... ENSEMBLE ( 1 ) xr série , Bull . 1721 ...
... marchandises de la gare d'Haze- brouck , présenté le 9 juin 1870 , avec détail estimatif montant à ...... RÉSEAU . Achat de vingt voitures de deuxième classe et de cinq cents wagons à houille .... ENSEMBLE ( 1 ) xr série , Bull . 1721 ...
Pàgina 37
... marchandises à la gare de Serezin , présenté le 14 avril 1870 , avec détail estimatif mon- tant à ....... ...... Projets de divers travaux à exécuter à la gare de la Croisière , pré- sentés les 12 juin , 31 août 1866 et 8 juin 1870 ...
... marchandises à la gare de Serezin , présenté le 14 avril 1870 , avec détail estimatif mon- tant à ....... ...... Projets de divers travaux à exécuter à la gare de la Croisière , pré- sentés les 12 juin , 31 août 1866 et 8 juin 1870 ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce Bull Bulletin des lois CASIMIR PÉRIER cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant Échantillons de marchandises fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies marchandises affranchis jusqu'au ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série