Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 85.
Pàgina iv
... divers pays étrangers .. ARRÊTÉ qui fait cesser les pouvoirs conférés à la commis- sion d'armement .. ARRÊTÉ qui ... divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest ... ARRÊTÉ qui ...
... divers pays étrangers .. ARRÊTÉ qui fait cesser les pouvoirs conférés à la commis- sion d'armement .. ARRÊTÉ qui ... divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest ... ARRÊTÉ qui ...
Pàgina v
... divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé- diterranée . ARRÊTE qui approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par ...
... divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé- diterranée . ARRÊTE qui approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par ...
Pàgina vi
... divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé- diterranée .. Idem . 15 . 18 . Idem . Idem . Idem . 19 . Idem . 20 . 21 . 22 . Idem . Idem ...
... divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé- diterranée .. Idem . 15 . 18 . Idem . Idem . Idem . 19 . Idem . 20 . 21 . 22 . Idem . Idem ...
Pàgina vii
... divers chemins de fer d'intérêt local dans le départe- ment d'Eure - et - Loir .... ARRÊTÉ relatif au report des fonds départementaux de l'exercice 1869 non employés au 30 avril 1870 ...... ARRÊTÉ qui nomme M. Charles de Remusat ...
... divers chemins de fer d'intérêt local dans le départe- ment d'Eure - et - Loir .... ARRÊTÉ relatif au report des fonds départementaux de l'exercice 1869 non employés au 30 avril 1870 ...... ARRÊTÉ qui nomme M. Charles de Remusat ...
Pàgina viii
... des cré- dits ouverts , sur l'exercice 1869 , par la loi du 1o août 1868 , pour l'exécution de divers travaux publics ... ... + Ibid . 87 68 326 60 88 Ibid . ყი 666 111 251 68 301 des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET DÉCRETS VIII.
... des cré- dits ouverts , sur l'exercice 1869 , par la loi du 1o août 1868 , pour l'exécution de divers travaux publics ... ... + Ibid . 87 68 326 60 88 Ibid . ყი 666 111 251 68 301 des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET DÉCRETS VIII.
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce Bull Bulletin des lois CASIMIR PÉRIER cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant Échantillons de marchandises fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies marchandises affranchis jusqu'au ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série