Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
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Resultats 1 - 5 de 50.
Pàgina vii
... colonies , pour l'exercice 1869 , un chapitre spécial destiné à recevoir l'imputation des dépenses de solde antérieures exercice .. ARRETE qui règle , sous forme d'abonnement , pour cinq années , à partir de 1870 , la redevance ...
... colonies , pour l'exercice 1869 , un chapitre spécial destiné à recevoir l'imputation des dépenses de solde antérieures exercice .. ARRETE qui règle , sous forme d'abonnement , pour cinq années , à partir de 1870 , la redevance ...
Pàgina viii
... colonies , exercice 1870 , par le décret du 20 août 1870 , pour le service de l'artillerie . des PAGES . bulletins , 68 325 69 355 Ibid . 356 64 155 Ibid . 157 Ibid . 158 Ibid . 160 69 356 74 437 16 . ARRÊTÉ portant création à Terre ...
... colonies , exercice 1870 , par le décret du 20 août 1870 , pour le service de l'artillerie . des PAGES . bulletins , 68 325 69 355 Ibid . 356 64 155 Ibid . 157 Ibid . 158 Ibid . 160 69 356 74 437 16 . ARRÊTÉ portant création à Terre ...
Pàgina x
... colonies un crédit supplémentaire sur l'exercice 1871 ... ... Loi qui autorise le département du Var à contracter des emprunts ... 99 66 255 Ibid . 256 70 371 65 184 Ibid . 185 Idem . Loi qui autorise la ville de Caen à contracter un ...
... colonies un crédit supplémentaire sur l'exercice 1871 ... ... Loi qui autorise le département du Var à contracter des emprunts ... 99 66 255 Ibid . 256 70 371 65 184 Ibid . 185 Idem . Loi qui autorise la ville de Caen à contracter un ...
Pàgina xiv
... colonies .... DÉCRET qui autorise le ministre de la guerre à accepter le legs que lui a fait madame la maréchale Vaillant , pour fonder une bourse à l'école polytechnique .... NUMEROS des PAGES . bulletins . 889 69 345 323 69 346 Ibid ...
... colonies .... DÉCRET qui autorise le ministre de la guerre à accepter le legs que lui a fait madame la maréchale Vaillant , pour fonder une bourse à l'école polytechnique .... NUMEROS des PAGES . bulletins . 889 69 345 323 69 346 Ibid ...
Pàgina 80
... colonies ; 2 ° Et pour celles qui , habitant en dehors du département de la Seine , auraient à faire ou signifier les mêmes actes dans ce départe- ment . er Le délai de dix jours , dans ces deux cas , sera augmenté de celui des ...
... colonies ; 2 ° Et pour celles qui , habitant en dehors du département de la Seine , auraient à faire ou signifier les mêmes actes dans ce départe- ment . er Le délai de dix jours , dans ces deux cas , sera augmenté de celui des ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce Bull Bulletin des lois CASIMIR PÉRIER cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant Échantillons de marchandises fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies marchandises affranchis jusqu'au ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série