Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 79.
Pàgina iv
... de police de Saint - Étienne ( Loire ) . 21 . 25 . 8 Mai . 10 . 26 . 29 . Idem . Idem . 1er Juin . 6 . 12 . ARRÊTÉ ... chemins de fer de l'Ouest ... ARRÊTÉ qui approuve divers travaux à exécuter et diverses dépenses à faire par la ...
... de police de Saint - Étienne ( Loire ) . 21 . 25 . 8 Mai . 10 . 26 . 29 . Idem . Idem . 1er Juin . 6 . 12 . ARRÊTÉ ... chemins de fer de l'Ouest ... ARRÊTÉ qui approuve divers travaux à exécuter et diverses dépenses à faire par la ...
Pàgina v
... de la commission de sur- veillance des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations ... ARLET qui approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de ...
... de la commission de sur- veillance des caisses d'amortissement et des dépôts et consignations ... ARLET qui approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de ...
Pàgina vi
... de guerre et le conseil de révision de la première division militaire conti- nueront de siéger temporairement à Versailles ... ARRÊTÉ qui proroge le délai fixé pour l'exécution des chemins de fer de la banlieue de Marseille ARRÊTÉ qui ...
... de guerre et le conseil de révision de la première division militaire conti- nueront de siéger temporairement à Versailles ... ARRÊTÉ qui proroge le délai fixé pour l'exécution des chemins de fer de la banlieue de Marseille ARRÊTÉ qui ...
Pàgina vii
... de cinquante mille francs fait par Mine yeuve Delahaye en faveur de la gendarmerie départementale .. ARRÊTÉ qui déclare d'utilité publique l'établissement de divers chemins de fer d'intérêt local dans le départe- ment d'Eure - et - Loir ...
... de cinquante mille francs fait par Mine yeuve Delahaye en faveur de la gendarmerie départementale .. ARRÊTÉ qui déclare d'utilité publique l'établissement de divers chemins de fer d'intérêt local dans le départe- ment d'Eure - et - Loir ...
Pàgina ix
... de l'Algérie , sur l'exercice 1870 , un crédit à titre de fonds de con- cours versés au trésor par le sieur Grima ... chemins de fer de l'Ouest .. ARRÊTÉ qui déclare d'utilité publique l'établissement du chemin de fer de Libourne à la ...
... de l'Algérie , sur l'exercice 1870 , un crédit à titre de fonds de con- cours versés au trésor par le sieur Grima ... chemins de fer de l'Ouest .. ARRÊTÉ qui déclare d'utilité publique l'établissement du chemin de fer de Libourne à la ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce Bull Bulletin des lois CASIMIR PÉRIER cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant Échantillons de marchandises fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies marchandises affranchis jusqu'au ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série