Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 45.
Pàgina iv
... approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest ... ARRÊTÉ qui approuve divers travaux à exécuter et diverses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer du Midi ...
... approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest ... ARRÊTÉ qui approuve divers travaux à exécuter et diverses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer du Midi ...
Pàgina v
... approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé- diterranée . ARRÊTE qui approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à ...
... approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé- diterranée . ARRÊTE qui approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à ...
Pàgina vi
... approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé- diterranée .. Idem . 15 . 18 . Idem . Idem . Idem . 19 . Idem . 20 . 21 . 22 . Idem ...
... approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire sur l'ancien réseau de la com- pagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Mé- diterranée .. Idem . 15 . 18 . Idem . Idem . Idem . 19 . Idem . 20 . 21 . 22 . Idem ...
Pàgina ix
... approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest .. ARRÊTÉ qui déclare d'utilité publique l'établissement du chemin de fer de Libourne à la ligne de Saintes à Coutras ...
... approuve divers travaux à exécuter et di- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer de l'Ouest .. ARRÊTÉ qui déclare d'utilité publique l'établissement du chemin de fer de Libourne à la ligne de Saintes à Coutras ...
Pàgina xii
... approuve le cahier des charges et conditions de l'emprunt a contracter par la ville de Paris ...... DECRET portant ... approuve divers travaux à exécuter ét dí- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer du Midi et du ...
... approuve le cahier des charges et conditions de l'emprunt a contracter par la ville de Paris ...... DECRET portant ... approuve divers travaux à exécuter ét dí- verses dépenses à faire par la compagnie des chemins de fer du Midi et du ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce Bull Bulletin des lois CASIMIR PÉRIER cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant Échantillons de marchandises fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies marchandises affranchis jusqu'au ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série