Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
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... TOTAL ... 27,026 Vu pour être annexé à l'arrêté en date de ce jour , enregistré sous le no 15 . Le Ministre de l'agriculture et du commerce , Signé VICTOR LEFRANC . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . N ° 416. ARRÊTÉ relatif au payement 8.
... TOTAL ... 27,026 Vu pour être annexé à l'arrêté en date de ce jour , enregistré sous le no 15 . Le Ministre de l'agriculture et du commerce , Signé VICTOR LEFRANC . RÉPUBLIQUE FRANÇAISE . N ° 416. ARRÊTÉ relatif au payement 8.
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... de Versailles et 800,000 180,000 de Marly .. 170,000 TOTAL ÉGAL .... 2,415,000 Bull . 23 , no 136 . Bull . 30 , n ° 179 . ( 2 ) Bull . 25 , no 144 . " 2. Les ministres des travaux publics et des finances B. n ° 58 . 29.
... de Versailles et 800,000 180,000 de Marly .. 170,000 TOTAL ÉGAL .... 2,415,000 Bull . 23 , no 136 . Bull . 30 , n ° 179 . ( 2 ) Bull . 25 , no 144 . " 2. Les ministres des travaux publics et des finances B. n ° 58 . 29.
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... , à l'entrée d'Auxerre .. TOTAL du chapitre XI ....... 1,000100 ° 3,778 80 932 36 157 50 300 00 1,000 00 666 67 6,000 00 1,500 00 15,335 33 MONTANT DÉPARTEMENTS . ENTREPRISES AUXQUELLES LES FONDS SONT DESTINÉS . B. n ' 58 . 45 -
... , à l'entrée d'Auxerre .. TOTAL du chapitre XI ....... 1,000100 ° 3,778 80 932 36 157 50 300 00 1,000 00 666 67 6,000 00 1,500 00 15,335 33 MONTANT DÉPARTEMENTS . ENTREPRISES AUXQUELLES LES FONDS SONT DESTINÉS . B. n ' 58 . 45 -
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... TOTAL du chapitre XII . 17,219 55 CHAPITRE XIII . NAVIGATION INTÉRIEURE . -- CANAUX . ( Travaux ordinaires . ) Charente- Inférieure . Pas - de - Calais . Calvados .... Bouches- du - Rhône . Charente- Construction du pont de Beaugeay sur ...
... TOTAL du chapitre XII . 17,219 55 CHAPITRE XIII . NAVIGATION INTÉRIEURE . -- CANAUX . ( Travaux ordinaires . ) Charente- Inférieure . Pas - de - Calais . Calvados .... Bouches- du - Rhône . Charente- Construction du pont de Beaugeay sur ...
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... TOTAL du chapitre VIII .. 228,154 27 000 CHAPITRE X. 00 : 133 00 300 30 30000 100 00 50 00 Gironde ...... TRAVAUX D'AMÉLIORATION ET D'ACHÈVEMENT DES PORTS MARITIMES . Construction d'un égout collecteur sous le terre - plein du quai des ...
... TOTAL du chapitre VIII .. 228,154 27 000 CHAPITRE X. 00 : 133 00 300 30 30000 100 00 50 00 Gironde ...... TRAVAUX D'AMÉLIORATION ET D'ACHÈVEMENT DES PORTS MARITIMES . Construction d'un égout collecteur sous le terre - plein du quai des ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce Bull Bulletin des lois CASIMIR PÉRIER cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant Échantillons de marchandises fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies marchandises affranchis jusqu'au ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série