Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
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... Projet d'agrandissement de la gare de la Courtencourt , présenté le 29 juin 1870 , avec détail estimatif montant à ... Projet d'établissement d'une marquise métallique devant le bâtiment des voyageurs de la gare de Cette , présenté le ...
... Projet d'agrandissement de la gare de la Courtencourt , présenté le 29 juin 1870 , avec détail estimatif montant à ... Projet d'établissement d'une marquise métallique devant le bâtiment des voyageurs de la gare de Cette , présenté le ...
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... Projet d'assainissement des chambres d'emprunt de Beaumont , présenté le 31 mai 1869 , avec détail estimatif montant à .... Projet d'agrandissement de la remise des locomotives à la gare de Creil , présenté le 19 avril 1870 , avec ...
... Projet d'assainissement des chambres d'emprunt de Beaumont , présenté le 31 mai 1869 , avec détail estimatif montant à .... Projet d'agrandissement de la remise des locomotives à la gare de Creil , présenté le 19 avril 1870 , avec ...
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... Projet d'établissement d'une station à Rouchin , entre Sachin et Lille , présenté le 16 juillet 1870 , avec détail estimatif montant à ..... LIGNE DES HOUILLÈRES DU PAS - DE - CALAIS . Projet de divers travaux à exécuter à la gare de ...
... Projet d'établissement d'une station à Rouchin , entre Sachin et Lille , présenté le 16 juillet 1870 , avec détail estimatif montant à ..... LIGNE DES HOUILLÈRES DU PAS - DE - CALAIS . Projet de divers travaux à exécuter à la gare de ...
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... Projet d'assainissement des chambres d'emprunt de Beaucaire , présenté le 3 avril 1869 , avec détail estimatif montant à ... 41,939 00 ° LIGNE DU BOURBONNAIS . Projet de divers travaux d'agrandissement à exécuter à la gare de Ne- vers ...
... Projet d'assainissement des chambres d'emprunt de Beaucaire , présenté le 3 avril 1869 , avec détail estimatif montant à ... 41,939 00 ° LIGNE DU BOURBONNAIS . Projet de divers travaux d'agrandissement à exécuter à la gare de Ne- vers ...
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... Projet d'agrandissement de la gare de Bellevue , présenté le 22 avril 1870 , avec détail estimatif montant à ... Projet d'établissement d'une remise pour quatre machines à la gare de Firminy , présenté le 7 janvier 1870 , avec détail ...
... Projet d'agrandissement de la gare de Bellevue , présenté le 22 avril 1870 , avec détail estimatif montant à ... Projet d'établissement d'une remise pour quatre machines à la gare de Firminy , présenté le 7 janvier 1870 , avec détail ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce Bull Bulletin des lois CASIMIR PÉRIER cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant Échantillons de marchandises fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies marchandises affranchis jusqu'au ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série