Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76Imprimerie nationale, 1872 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 18.
Pàgina iii
... Ibid . Ibid . 888 68 324 69 331 58 55 69 332 Ibid . 333 Ibid . 334 73 425 69 335 གྷགྷ g 59 74 72 422 56 11 58 28 Ibid . 29 65 200 66 66 209 DATES des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET.
... Ibid . Ibid . 888 68 324 69 331 58 55 69 332 Ibid . 333 Ibid . 334 73 425 69 335 གྷགྷ g 59 74 72 422 56 11 58 28 Ibid . 29 65 200 66 66 209 DATES des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET.
Pàgina iv
... Ibid . 32 Idem . 1 Ibid . 33 Idem . Ibid . 35 Idem . ARRÊTÉ Concernant l'agrandissement de la gare de Nîmes ( Gard ) ..... 59 75 Idem . ARRÊTÉ qui crée trois nouveaux emplois de commissaire de police dans la ville de Paris .. 13 ...
... Ibid . 32 Idem . 1 Ibid . 33 Idem . Ibid . 35 Idem . ARRÊTÉ Concernant l'agrandissement de la gare de Nîmes ( Gard ) ..... 59 75 Idem . ARRÊTÉ qui crée trois nouveaux emplois de commissaire de police dans la ville de Paris .. 13 ...
Pàgina v
... Ibid . 1 5 . Ibid . 9 Idem . Ibid . Ibid . 6 . Ibid . 2 Idem . 64 150 8 . Idem . Loi qui introduit diverses modifications dans le tarif des douanes . 55 4 ARRÊTE relatif aux élections pour la formation intégrale des conseils municipaux ...
... Ibid . 1 5 . Ibid . 9 Idem . Ibid . Ibid . 6 . Ibid . 2 Idem . 64 150 8 . Idem . Loi qui introduit diverses modifications dans le tarif des douanes . 55 4 ARRÊTE relatif aux élections pour la formation intégrale des conseils municipaux ...
Pàgina vi
... Ibid . 22 64 150 72 389 59 61 Ibid . 62 68 324 75 506 57 16 Ibid . 22 65 202 59 63 58 58 25 Ibid . 26 Ibid . 48 Ibid . 49 Ibid . 50 Ibid . 26 59 59 65 25 . Loi portant prorogation d'une surtaxe établie à l'octroi de Grenoble .. 58 27 26 ...
... Ibid . 22 64 150 72 389 59 61 Ibid . 62 68 324 75 506 57 16 Ibid . 22 65 202 59 63 58 58 25 Ibid . 26 Ibid . 48 Ibid . 49 Ibid . 50 Ibid . 26 59 59 65 25 . Loi portant prorogation d'une surtaxe établie à l'octroi de Grenoble .. 58 27 26 ...
Pàgina vii
... Ibid . 53 333 Ibid . ibid . 59 73 cet 64 151 68 299 Ibid . 300 5 . ARRÊTÉ relatif à la rectification de la partie du chemin de fer du Rhône au Mont - Cenis comprise ... Ibid . Ibid . NUMÉROS DATES → des lois et décrets . TITRES DES VII.
... Ibid . 53 333 Ibid . ibid . 59 73 cet 64 151 68 299 Ibid . 300 5 . ARRÊTÉ relatif à la rectification de la partie du chemin de fer du Rhône au Mont - Cenis comprise ... Ibid . Ibid . NUMÉROS DATES → des lois et décrets . TITRES DES VII.
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 septembre 25 août 40 gram affranchis jusqu'au port Algérie août autorise bourses de commerce Bull Bulletin des lois CASIMIR PÉRIER cent centimes chargé de l'exécution CHEF DU POUVOIR chemins de fer commerce compagnie des chemins Conseil d'État conseil général débarquement B Délibéré en séance dépenses détail estimatif montant Échantillons de marchandises fabricants garde des sceaux gardes nationales Ibid Idem Imprimés affranchis jusqu'au inséré au Bulletin Journal officiel juillet jusqu'au port d'embarquement l'administration l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE l'exécution du présent Lettres ordinaires affranchies marchandises affranchis jusqu'au ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux NATIONALE A ADOPTÉ octobre ordinaires affranchies jusqu'au PAUL DE RÉMUSAT port de débarquement POUVOIR EXÉCUTIF présent arrêté présent décret PRÉSIDENT DU CONSEIL Promulguée au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé Septembre 1871 sera inséré service Signé JULES GRÉVY Signé POUYER-QUERTIER taxe teneur suit THIERS timbre travaux publics Versailles VICTOR LEFRANC XII Série