Bulletin des lois de la République française, Volum 1;Volum 6Imprimerie nationale, 1815 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 14.
Pàgina xi
... dons et legs faits aux fabriques des églises de Chalon , de Wismes et de Gabriac ... * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation d'un legs fait à la fabrique de l'église de Saint - Ayoult ..... Nos des Pages . Bull . 16. 120 . 16 . 17 ...
... dons et legs faits aux fabriques des églises de Chalon , de Wismes et de Gabriac ... * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation d'un legs fait à la fabrique de l'église de Saint - Ayoult ..... Nos des Pages . Bull . 16. 120 . 16 . 17 ...
Pàgina xiii
... dons et legs faits aux pauvres d'Aix , de Dieulefit et d'Esclavelles , et à l'hospice d'Alais .. * DÉCRETS impériaux qui autorisent les S.rs Alpes , Adda et Galliard , à établir leur do- micile en France .... DÉCRET impérial qui ordonne ...
... dons et legs faits aux pauvres d'Aix , de Dieulefit et d'Esclavelles , et à l'hospice d'Alais .. * DÉCRETS impériaux qui autorisent les S.rs Alpes , Adda et Galliard , à établir leur do- micile en France .... DÉCRET impérial qui ordonne ...
Pàgina xvii
... dons et legs faits aux fabriques des églises de Liffré , de Saint - Léger , de Herlies , d'Ablain - Saint - Nazaire , de Bram et de Henon ; aux pauvres de Malissart , d'Aix , de Châlons , de Labecède et de Silans ; aux hospices d'Aix ...
... dons et legs faits aux fabriques des églises de Liffré , de Saint - Léger , de Herlies , d'Ablain - Saint - Nazaire , de Bram et de Henon ; aux pauvres de Malissart , d'Aix , de Châlons , de Labecède et de Silans ; aux hospices d'Aix ...
Pàgina xviii
... dons et legs faits aux fabriques des églises de Plelauff et de Sollies - Ville , et aux écoles de charité de la paroisse de Saint- Valérien de Châteaudun ... * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation de l'offre faite par le S. Moreau ...
... dons et legs faits aux fabriques des églises de Plelauff et de Sollies - Ville , et aux écoles de charité de la paroisse de Saint- Valérien de Châteaudun ... * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation de l'offre faite par le S. Moreau ...
Pàgina xix
... dons et legs faits aux pauvres d'Esquermes et de Montbartier , aux fabriques des églises d'Hellimer et de Sainte - Catherine de Lille , et à l'hospice de Gardanne ..... * DECRET impérial qui autorise la répudiation d'un legs fait à l ...
... dons et legs faits aux pauvres d'Esquermes et de Montbartier , aux fabriques des églises d'Hellimer et de Sainte - Catherine de Lille , et à l'hospice de Gardanne ..... * DECRET impérial qui autorise la répudiation d'un legs fait à l ...
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archichancelier de l'Empire armée autorisation du PRINCE autorise l'acceptation AVONS DÉCRÉTÉ Avril baron bataillons Bulletin des lois CERTIFIE conforme Chambre des Représentans CHANCELIER DE L'EMPIRE chargé de l'exécution colléges électoraux Commission de Gouvernement COMTE BOULAY Conseil d'état Conseil d'état entendu Conseiller d'état chargé corres cr ART d'arrondissement DÉCRET IMPERIAL DÉCRET impérial portant DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Directeurs des postes DUC DE BASSANO EMPEREUR fabrique de l'église fonctions de Major garde nationale guerre Idem IMPERIAL qui autorise impérial qui nomme inséré au Bulletin Juin justice l'Empereur l'exécution du présent L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE l'intérieur est chargé l'ordonnance Légion d'honneur maire Mars militaires ministre de l'intérieur Ministre Secrétaire d'état nomination nomme le Comte nommé préfet ordonne palais de l'Élysée palais des Tuileries pondance du Ministère portefeuille du ministère postes des départemens préfet du département présent décret PRINCE ARCHI prince archichancelier raison de 9 s'abonne scrutin sera inséré seront signé LE DUC Signé NAPOLÉON suit Tarn-et-Garonne