Bulletin des lois de la République française, Volum 1;Volum 6Imprimerie nationale, 1815 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 39.
Pàgina xi
... legs faits aux fabriques des églises de Chalon , de Wismes et de Gabriac ... * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation d'un legs fait à la fabrique de l'église de Saint - Ayoult ..... Nos des Pages . Bull . 16. 120 . 16 . 17 . 121 ...
... legs faits aux fabriques des églises de Chalon , de Wismes et de Gabriac ... * DÉCRET impérial qui autorise l'acceptation d'un legs fait à la fabrique de l'église de Saint - Ayoult ..... Nos des Pages . Bull . 16. 120 . 16 . 17 . 121 ...
Pàgina xiii
... legs faits aux pauvres d'Aix , de Dieulefit et d'Esclavelles , et à l'hospice d'Alais .. * DÉCRETS impériaux qui autorisent les S.rs Alpes , Adda et Galliard , à établir leur do- micile en France .... DÉCRET impérial qui ordonne que la ...
... legs faits aux pauvres d'Aix , de Dieulefit et d'Esclavelles , et à l'hospice d'Alais .. * DÉCRETS impériaux qui autorisent les S.rs Alpes , Adda et Galliard , à établir leur do- micile en France .... DÉCRET impérial qui ordonne que la ...
Pàgina xiv
... legs fait aux pauvres de Castelnau , commune de Prud'homat , département du Lot . DÉCRET impérial prescrivant un mode parti- culier d'admission des membres de la Lé- gion d'honneur des divers grades , aux col- léges électoraux de ...
... legs fait aux pauvres de Castelnau , commune de Prud'homat , département du Lot . DÉCRET impérial prescrivant un mode parti- culier d'admission des membres de la Lé- gion d'honneur des divers grades , aux col- léges électoraux de ...
Pàgina xv
... legs faits aux hôtels - dieu de Cier- mont et d'Auxerre , aux fabriques des églises de Saint - Sulpice , de Lesse , d'Ecurey , de Lissey , de Bétincourt , de Jeaumenil et de Girmont , et au séminaire de Nancy ... * DÉCRET impérial qui ...
... legs faits aux hôtels - dieu de Cier- mont et d'Auxerre , aux fabriques des églises de Saint - Sulpice , de Lesse , d'Ecurey , de Lissey , de Bétincourt , de Jeaumenil et de Girmont , et au séminaire de Nancy ... * DÉCRET impérial qui ...
Pàgina xvi
... legs faits aux hospices de Castres , aux pauvres d'Orléans , et aux fabriques des églises de Tréon , de Saint - Pierre , de Saint- Chamond , de Saint - Julien - en - Jarret et de Louvois . * DÉCRET impérial qui révoque l'ordonnance du ...
... legs faits aux hospices de Castres , aux pauvres d'Orléans , et aux fabriques des églises de Tréon , de Saint - Pierre , de Saint- Chamond , de Saint - Julien - en - Jarret et de Louvois . * DÉCRET impérial qui révoque l'ordonnance du ...
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Frases i termes més freqüents
archichancelier de l'Empire armée autorisation du PRINCE autorise l'acceptation AVONS DÉCRÉTÉ Avril baron bataillons Bulletin des lois CERTIFIE conforme Chambre des Représentans CHANCELIER DE L'EMPIRE chargé de l'exécution colléges électoraux Commission de Gouvernement COMTE BOULAY Conseil d'état Conseil d'état entendu Conseiller d'état chargé corres cr ART d'arrondissement DÉCRET IMPERIAL DÉCRET impérial portant DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Directeurs des postes DUC DE BASSANO EMPEREUR fabrique de l'église fonctions de Major garde nationale guerre Idem IMPERIAL qui autorise impérial qui nomme inséré au Bulletin Juin justice l'Empereur l'exécution du présent L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE l'intérieur est chargé l'ordonnance Légion d'honneur maire Mars militaires ministre de l'intérieur Ministre Secrétaire d'état nomination nomme le Comte nommé préfet ordonne palais de l'Élysée palais des Tuileries pondance du Ministère portefeuille du ministère postes des départemens préfet du département présent décret PRINCE ARCHI prince archichancelier raison de 9 s'abonne scrutin sera inséré seront signé LE DUC Signé NAPOLÉON suit Tarn-et-Garonne