Bulletin des lois de la République française, Volum 1;Volum 6Imprimerie nationale, 1815 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 57.
Pàgina iv
... juin 1814 , relatives à la nomination d'un secrétaire général de l'a- mirauté et à l'organisation des bureaux du ministère de la marine . . . . 22 . DÉCRET impérial contenant des nominations à différentes préfectures ..... Idem . 23 ...
... juin 1814 , relatives à la nomination d'un secrétaire général de l'a- mirauté et à l'organisation des bureaux du ministère de la marine . . . . 22 . DÉCRET impérial contenant des nominations à différentes préfectures ..... Idem . 23 ...
Pàgina viii
... juin et 22 juillet 1806 ......... DÉCRET impérial portant que les individus qui faisaient partie des corps dits Volontaires royaux et autres de cette nature , créés par le dernier Gouvernement , feront la remise des armes , effets d ...
... juin et 22 juillet 1806 ......... DÉCRET impérial portant que les individus qui faisaient partie des corps dits Volontaires royaux et autres de cette nature , créés par le dernier Gouvernement , feront la remise des armes , effets d ...
Pàgina x
... juin et 29 octobre de chaque année , sont supprimées , et qu'il en sera établi neuf autres dans ladite commune pour la vente des bestiaux et de la volaille ..... DÉCRET impérial annullant l'ordonnance du 3 janvier 1815 qui avait ...
... juin et 29 octobre de chaque année , sont supprimées , et qu'il en sera établi neuf autres dans ladite commune pour la vente des bestiaux et de la volaille ..... DÉCRET impérial annullant l'ordonnance du 3 janvier 1815 qui avait ...
Pàgina xxi
... Juin | DÉCRET impérial qui convoque la Chambre des Pairs et celle des Représentans pour le 3 juin ... 4 . Idem . Idem . DÉCRET impérial qui nomme le S. l'Appa rent préfet de l'Hérault ... DÉCRET impérial portant qu'il y aura une chambre ...
... Juin | DÉCRET impérial qui convoque la Chambre des Pairs et celle des Représentans pour le 3 juin ... 4 . Idem . Idem . DÉCRET impérial qui nomme le S. l'Appa rent préfet de l'Hérault ... DÉCRET impérial portant qu'il y aura une chambre ...
Pàgina xxii
... Juin 1815 . 9 . Idem . 10 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . * Bonnencontre , et aux fabriques des églises de Tréchâteau ,. ci - devant Mont - sur - Tille , d'Arthez et de Bonnencontre .. DECRETS impériaux qui autorisent l'accep ...
... Juin 1815 . 9 . Idem . 10 . Idem . Idem . Idem . Idem . Idem . * Bonnencontre , et aux fabriques des églises de Tréchâteau ,. ci - devant Mont - sur - Tille , d'Arthez et de Bonnencontre .. DECRETS impériaux qui autorisent l'accep ...
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Frases i termes més freqüents
archichancelier de l'Empire armée autorisation du PRINCE autorise l'acceptation AVONS DÉCRÉTÉ Avril baron bataillons Bulletin des lois CERTIFIE conforme Chambre des Représentans CHANCELIER DE L'EMPIRE chargé de l'exécution colléges électoraux Commission de Gouvernement COMTE BOULAY Conseil d'état Conseil d'état entendu Conseiller d'état chargé corres cr ART d'arrondissement DÉCRET IMPERIAL DÉCRET impérial portant DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS Directeurs des postes DUC DE BASSANO EMPEREUR fabrique de l'église fonctions de Major garde nationale guerre Idem IMPERIAL qui autorise impérial qui nomme inséré au Bulletin Juin justice l'Empereur l'exécution du présent L'IMPRIMERIE IMPÉRIALE l'intérieur est chargé l'ordonnance Légion d'honneur maire Mars militaires ministre de l'intérieur Ministre Secrétaire d'état nomination nomme le Comte nommé préfet ordonne palais de l'Élysée palais des Tuileries pondance du Ministère portefeuille du ministère postes des départemens préfet du département présent décret PRINCE ARCHI prince archichancelier raison de 9 s'abonne scrutin sera inséré seront signé LE DUC Signé NAPOLÉON suit Tarn-et-Garonne