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Suite des MODÈLES employés depuis le 28 Floréal an XII jusqu'au 6 Prairial an XIII.

[N.° 3.]

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L'EMPEREUR, en grand Conseil, vient de vous nommer Monsieur, l'un des commandans de la Légion d'honneur.

Je m'empresse de vous annoncer ce témoignage éclatant de la bienveillance de SA MAJESTÉ IMPÉRIALE, et de la reconnaissance de la nation.

[N.° 4.]

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L'EMPEREUR, en grand Conseil, vient de vous nommer grand officier de la Légion d'honneur.

Je m'empresse d'avoir l'honneur de vous annoncer que cette palme si noble et si brillante que vous accorde SA MAJESTÉ IMPÉRIALE, est le prix des grands services que vous avez rendus à la patrie.

1.

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L'EMPEREUR ET ROI, en grand Conseil, vient de vous nommer membre de la Légion d'honneur.

Je m'empresse et je me félicite vivement, Monsieur, de vous annoncer ce témoignage de la bienveillance de SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, et de la reconnaissance de la nation.

[N.° 6.1

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L'EMPEREUR ET ROI, en grand Conseil, vient de vous nommer, Monsieur, officier de la Légion d'honneur.

Je m'empresse de vous annoncer ce témoignage particulier de ła bienveillance de SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, et de la reconnaissance de la nation.

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L'EMPEREUR ET ROI, en grand Conseil, vient de vous nommer, Monsieur, l'un des commandans de la Légion d'hon

neur.

Je m'empresse de vous annoncer ce témoignage éclatant de la bienveillance de SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, et de la reconnaissance de la nation.

[N. 8.]

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L'EMPEREUR ET ROI, en grand Conseil, vient de vous nommer grand officier de la Légion d'honneur.

Je m'empresse d'avoir l'honneur de vous annoncer que cette palme si noble et si brillante que vous accorde SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, est le prix des grands services que vous avez rendus à la patrie.

MODÈLE employé depuis le 1." Août 1808 jusqu'au 1." Avril

1809.

[ N.° 9. ]

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

A

LE GRAND CHANCELIER,

L'EMPEREUR ET ROI, en grand Conseil, vient de vous rommer chevalier de la Légion d'honneur.

Je m'empresse et je me félicite vivement, Monsieur, de vous annoncer ce témoignage de la bienveillance de SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, et de la reconnaissance de la nation.

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par

LE GRAND CHANCELIER,

MINISTRE D'ÉTAT,

A Monsieur

Chevalier de la Légion d'honneur.

L'EMPEREUR Vous a nommé chevalier de la Légion d'honneur, décret du

Je m'empresse et je me félicite vivement, Monsieur, de vous annoncer ce témoignage de la bienveillance de SA MAJESTÉ IMPÉRIALE, et de la reconnaissance de la nation.

FORMULE DU VISA à apposer par les Préfets ou Sous-préfes aux Brevets des Membres de la Légion d'honneur, pour les rendre admissibles à voter aux Colléges électoraux de département ou d'arrondissement pour la session de 1815, convoquée par le Décret du 30 Avril.

.......

Vu par nous (préfet ou sous-préfet de), le brevet à nous présenté par le sieur (mettre les nom, prénoms, les fonctions civiles ou le grade militaire, s'il en a), duquel il résulte qu'il est membre de la Légion d'honneur au grade de (mettre le grade énoncé au brevet), ledit brevet signé le Comte de Lacepède, nous avons reçu la déclaration dudit sieur.. qu'il entend exercer le droit qui lui est attribué comme membre de la Légion d'honneur, au collége électoral de (on énoncera si c'est un collège de département ou d'arrondissement, selon le grade), arrondissement de..... département de.. Pourquoi nous avons visé son brevet, conformément au décret du 3 mai 1815; pour lui servir de titre d'admission audit collége électoral (d'arrondissement ou de dépar sement), en le présentant au président.

Fait à

le

l'an 1815.

Certifié conforme :

Le Ministre Secrétaire d'état, signé LE DUC DE BASSANO.

(N.°o 141.) DÉCRET IMPERIAL portant que la Gendarmerie à cheval et à pied recevra une augmentation de deux hommes par brigade dans diverses Légions.

Au palais de l'Élysée, le 1.er Mai 1815.

NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS;
Sur le rapport de notre ministre de la guerre ;
Notre Conseil d'état entendu,

NOUS AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit:

er

ART. 1. La gendarmerie à cheval et à pied, dans les 4., 5., 6., 9., 10., 11., 12., 13., 14., 22. et 23. légions, recevra une augmentation de deux hommes par brigade.

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