Imatges de pàgina
PDF
EPUB

Suite des MODÈLES employés depuis . 28 Floréal an XII

jusqu'au 6 Prairial an XIII.

[merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small]

L'EMPEREUR, en grand Conseil , vient de vous nommer Monsieur, l'un des commandans de la Légion d'honneur.

Je m'empresse de vous annoncer ce témoignage éclatant de la bienveillance de sa MAJESTÉ IMPÉRIALE, et de la reconnaissance de la nation.

[ocr errors]
[ocr errors]

[N.° 4. ]

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L’EMPEREUR, en grand Conseil, vient de vous nommer grand officier de la Légion d'honneur.

Je m'empresse d'avoir l'honneur de vous annoncer que cette palme si noble et si brillante que vous accorde sa MAJESTÉ IMPÉRIALE, est le prix des grands services que vous avez rendus à la patrie.

I.

Сс 3

MODÈLES employés depuis le 6 Prairial an XIII jusqu'au

1,67 Août 1808.

[merged small][merged small][ocr errors][merged small][merged small][merged small]

L'EMPEREUR ET Roi, en grand Conseil , vient de vous nommer membre de la Légion d'honneur.

Je m'empresse et je me félicite vivement, Monsieur, de vous annoncer ce témoignage de la bienveillance de sa MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, et de la reconnaissance de la nation.

[N.° 6.]

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L'EMPEREUR ET Roi, en grand Conseil , vient de vous nommer, Monsieur, officier de la Légion d'honneur.

Je m'empresse de vous annoncer ce témoignage particulier de la bienveillance de sa MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, et de la reconnaissance de la nation.

Suite des MODÈLES employés depuis le 6 Prairial an XIII

jusqu'au 1.4 Août 1808.

[N.° 7.]

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L'EMPEREUR ET Roi, en grand Conseil , vient de vous

Monsieur, l'un des commandans de la Légion d'hon

[ocr errors]

neur.

Je m'empresse de vous annoncer ce témoignage éclatant de la bienveillance de sa MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, et de la reconnaissance de la nation.

[N.° 8.]

LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L'EMPEREUR ET Roi, en grand Conseil, vient de vous nommer grand officier de la Légion d'honneur.

Je m'empresse d'avoir l'honneur de vous annoncer que cette palme si noble et si brillante que vous accorde SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, est le prix des grands services que vous avez rendus à la patrie.

/

MODÈLE employé depuis le 1." Août 1808 jusqu'au 1." Avril

1809. [ N. 9.] LÉGION D'HONNEUR.

Paris, le

LE GRAND CHANCELIER,

A

L'EMPEREUR ET Roi, en grand Conseil, vient de vous pommer chevalier de la Légion d'honneur.

Je m'empresse et je me félicite vivement, Monsieur, de vous annoncer ce témoignage de la bienveillance de sa MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE, et de la reconnaissance de la nation.

[blocks in formation]

L'EMPEREUR vous a nommé chevalier de la Légion d'honneur, par décret du

Je m'empresse et je me félicite vivement, Monsieur, annoncer ce témoignage de la bienveillance de sa MAJESTÉ IMPÉRIALE, et de la reconnaissance de l'a nation.

de vous

FORMULE DU V13A à apposer par les Préfets ou Sous-préfeis

aux Brevets des Membres de la Légion d'honneur, pour les rendre adinissibles à voter aux Colléges électoraux de départeixent ou d'arrondissement pour la session de 1815, convoquée par le Decret du 30 Avril.

Vu par nous (préfet ou sous-préfet de ), le brevet à nous présenté par le sieur (inettre les nom, prénoms , les fonctions civiles ou le grade militaire, s'il en a), duquel il résulte qu'il est membre de la Légion d'honneur au grade de (inettre le grade énoncé au brevet), ledit brevet signé le Cointe de Lacépède , nous avons reçu la déclaration dudit sieur.. .. qu'il entend exercer le droit qui lui est attribué comme membre de la Légion d'honneur, al collége électoral de ( on énoncera si c'est un collége de département ou d'arrondissement, selon le grade ), arrondissement de..... département de..... Pourquoi nous avons visé son brevet, conformément au décret du 3 mai 1815 ; pour lui servir de titre d'admission audit collége électoral (d'arrondissement ou de département), en le présentant au président. Fait à

le

Pan 1815.

Certifié conforme :

Le Ministre Secrétaire d'état , signé LE DUC DE BASSANO.

(N. 141.) DÉCRET IMPÉRIAL portant que la Gendarmerie å

cheval et à pied recevra une augmentation de deux hommes par brigade dans diverses Légions.

Au palais de l'Élysée, le 1.er .Mai 1815.
NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS;
Sur le rapport de notre ministre de la guerre;
Notre Conseil d'état entendu,
NOUS AVONS DÉCRÉTÉ ET DÉCRÉTONS ce qui suit :

Art. 1. La gendarmerie à cheval et à pied, dans les 4., 5., 6., 9., 10., 11., 12., 13., 14., 22.' et 23. légions, recevra une augmentation de deux hommes par brigade.

« AnteriorContinua »