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" A leur arrivée à l'école, les élèves sont soumis à une visite du médecin , qui a pour objet de constater qu'ils n'ont aucun vice de conformation ni aucune infirmité qui les mettraient hors d'état d'être admis aux cours de l'école, ou qui les... "
Annuaire de l'Ecole royale polytechnique - Pàgina 44
1835
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1831 - 812 pàgines
...du jour où ils doivent être rendus à l'école. A leur arrivée , ils sont soumis à une visite de médecin , qui a pour objet de Constater qu'ils n'ont...vice de conformation ni aucune infirmité qui les rendraient impropres aux services publics. S II. Enseignement. La durée du cours complet d'instruction...
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Annales maritimes et coloniales, Volum 1

1832 - 942 pàgines
...l'École, les élèves sont soumis à une visite du médecin, qui a pour objet de constater qu'ifs n'ont aucun vice de conformation ni aucune infirmité...mettraient hors d'état d'être admis aux cours de l'École, ou qui les rendraient impropres aux services publics dans les cas où ils s'y destineraient...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1833 - 608 pàgines
...générale des admissions, jusqu'à concurrence des places à remplir. 31. A leur arrivée à l'école, les élèves sont soumis à une visite du médecin...mettraient hors d'état d'être admis aux cours de l'école, ou qui les rendraient impropres aux services publics dans le cas ou ils s'y destineraient...
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Bulletin des lois

France - 1833 - 606 pàgines
...générale des admissions, jusqu'à concurrence des places à remplir. 31. A leur arrivée à l'école, les élèves sont soumis à une visite du médecin...mettraient hors d'état d'être admis aux cours de l'école, ou qui les rendraient impropres- aux services publics dans le cas où ils s'y destineraient...
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Journal des sciences militaires et des armées de terre et de mer

1833 - 390 pàgines
...générale des admissibles, jusqu'à concurrence des places à remplir. 31. A leur arrivée à l'École, les élèves sont soumis à une visite du médecin...mettraient hors d'état d'être admis aux cours de l'École , ou qui les rendraient impropres aux services publics dans le cas où ils s'y destineraient...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1840 - 586 pàgines
...arrivée à l'école , les élèves sont soumis à la visite du médecin de l'établissement, à l'effet de constater qu'ils n'ont aucun vice de conformation...mettraient hors d'état d'être admis aux cours de l'école , ou qui les rendraient impropres au service forestier. 5. Les art. 44 et 45 de l'ordonnance...
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Annales maritimes et coloniales, Volum 1

1841 - 1296 pàgines
...arrivée à l'école , les élèves sont soumis à la visite du médecin de l'établissement, à l'eflet de constater qu'ils n'ont aucun vice de conformation...mettraient hors d'état d'être admis aux cours de l'école, on qui les rendraient impropres au service forestier. 5. Les articles 44 et 45 de l'ordonnance...
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Collection Complete des Lois, Decrets, Ordonnances, Reglemens

Par J. B. Duvergier - 1841 - 604 pàgines
...arrivée à l'école , les élèves sont soumis à la visite du médecin de l'élab'issemcnt, à l'effet de constater qu'ils n'ont aucun vice de conformation...mettraient hors d'état d'être admis aux cours de l'école, ou qui les rendraient impropres an service forestier. 5. Les art. 44 et 43 de l'ordonnance...
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de ..., Part 147,Volum 25

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1849 - 646 pàgines
...arrivée à l'école, les élèves sont soomis à la visite du médecin de l'établissement , à l'effet de constater qu'ils n'ont aucun vice de conformation ni aucune infirmité qui les mettraient burs d'état d'être admis ans cours de l'école ou qui les rendraient impropres au service forestier....
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Législation de l'instruction publique contenant les lois, décrets ...

France, Théodore-Henri Barrau - 1853 - 588 pàgines
...sont soumis à la visite du médecin de l'établissement, et, s'il ya lieu à une contre-visite, afin de constater qu'ils n'ont aucun vice de conformation ni aucune infirmité qui les mette hors d'état de suivre les cours de l'Ecole, ou qui les rende impropres au service forestier....
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