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Llibres Llibres 1 - 10 de 49 sobre Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré &....
" Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER. "
Encyclopédie méthodique: ou par ordre de matières: par une société de gens ... - Pàgina 278
1787
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Histoire de l'Édit de Nantes: contenant les choses les plus ..., Volum 2

Elie Benoist - 1693
...notables de nôtre Confeil étans près , Nous, ôcde nôtre pleine puiilance & autorité Royale , Avons dit, déclaré, & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît , conformément à ce que nous avons déjà cy-devant & parplufieurs fois ordonné , que l'Edit do...
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Relations de la Louisiane, et du fleuve Mississipi. [With] Recueil d'arrests ...

Compagnie des Indes - 1720
...Grands & notables Perfonnagcs de nôtre Royaume , nous avons par ces Prefentes fignées de notre main dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît que notre dit Arrêt du vingt Juin 1718. cy-attaché fous le contre Sccl des Prefentes , foit exécuté...
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Les privileges des suisses: ensemble ceux accordes aux villes imperiales et ...

Franz Adam Vogel - 1731 - 805 pàgines
...Icfdics Droits de rang £: preléance. A CES CAUSES, de nôftre grâce fpcciale, pleine puifTance & autorité Royale: Nous avons dit, déclaré & ordonné, difons, déclarons & ordonnons par ces Prefentes fignces de notre main , voulons & nous plaift,quervos Ecuyers ordinaires, Controllcurs...
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Traité des droits honorifiques et utiles des patrons et curez primitifs, de ...

Michel Du Perray - 1733 - 587 pàgines
...autres bonnes confidérations , à ce nous mouvant , de notre certaine fcien-- ce , pleine puiffance& autorité Royale ,, nous avons dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons par ces Prefentes fignées de notre main, voulons & Nous plaît,que fuivant norredite Déclaration...
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Memorial alphabetique des matieres des eaux et forêts, pesches et chasses ...

Michel Noël (M.) - 1737 - 840 pàgines
...fcience , pleine puiiïànce & autorité Roiale , Nous avons par ces Prefemes lignées de notre main, dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , Voulons & Nous plaît, qu'en confequencc de notredit Edit du mois de Mai dernier, il foit «ftabli par augmentation douze...
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Traité historique et chronologique des dixmes: suivant les conciles ...

Michel Du Perray - 1748 - 1030 pàgines
...pleine puifiance & autorité Royale.', Nous avons par le préfent Edit perpétuel- & irrévocable , dit , déclaré & ordonné , difons, déclarons & ordonnons, voulons & Nous plaît.. IQue tous les Proprietaires & Pofle£ feurs de Dixmes inféodées & patrimonia. les, qui en ont joui...
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur ..., Volum 2

Antoine Pecquet - 1753
...fcience , pleine puiflance & autorité Royale , Nous avons par ces Préfentes /Ignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons > déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît ce qui enfuit. • . : . ARTICLE PREMIER. • . .* Qu'à commencer de la préfente année 1734. les Receveurs...
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Mercure de France, Volum 5

1753
...fcicnce , pleine puiffance Se. autorité Royale , Nous avons par ces ptéfentes lignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît co qui luit. ARTICLE PREMIER. Le fervice de notre Chambre Royale fera pap^ tagé en deux Chambres ,...
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Loix forestières de France, commentaire historique et raisonné sur ..., Volum 1

Antoine Pecquet - 1753
...fcience , pleine puhTance & autorité Royale, Nous avons par ces Préfentes fignées de notre main , dit, déclaré & ordonné , difons , déclarons, & ordonnons, voulons & Nous plaît ,que les Pâtres & tous autres qui feront convaincus d'avoir porté du feu, ou d'en avoir allumé dans...
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Traité des collations et provisions des bénéfices

Jean Jacques Piales - 1756
...fcience , pleine puiffance & autorité Royale , Nous avons par les préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & Nous plaît , que ceux defdits Chanoines réguliers de la Congrégation de France , qui feront à lavenir pourvus...
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