 | Jean Baptiste Denisart - 1771 - 810 pàgines
...fitués dansfon étendue , font tenus de réparer & réédifier les nefs des églifes paroiffiales , la clôture des cimetières, & de fournir aux curés un logement convenable, fuivant l'art, ai des lettres -patentes du mois d'avril 1695, 8c une déclaration de l'année 1683... | |
 | Ignace Moly de Brézolles - 1778 - 1048 pàgines
...tenus pareillement les habitants defdites ParohTes d'entretenir Se, de réparer la nef des Eglifes , & la clôture des cimetières , & de fournir aux Curés un logement convenable. Voulons à cet effet -qjje -les Archevêques & Evêques .envoient a notre ttès-cher & féal Chancelier... | |
 | Pons Augustin Alletz - 1780 - 726 pàgines
...Selon l'édit d'avril 1^95, les liabitans font tenus d'entretenir & de réparer la nef des églifes & la clôture des cimetières , & de fournir aux curés un logement convenable, aux greffes réparations , telles que Sa Majefté veut que les cvêques en- celles des gros murs. T.... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1782 - 550 pàgines
...& de réparer la nef des églifes & 1* » clôture des cimetières, & de fournir aux curés un t» logement convenable «„ D'après cette loi, on ne...églifes paroiffiales dans lefquelles ils perçoivent des dixmes , & que la nef no foit à la^charge des habitans. Nous avons en France quelques provinces dan*... | |
 | 1787 - 770 pàgines
...pareillement les habitans deidites paroifles » d'entretenir & de réparer la nef des églifes & » la clôture des cimetières , & de fournir aux curés...peut donc plus douter que les décimateurs ne foient ternis de réparer & d'entretenir les choeurs des églifes paroiifiales dans lefquelles ils perçoivent... | |
 | 1787 - 416 pàgines
...tenus pareillement les Habitans defdites Paroiffes d'entretenir &C réparer la Net' des Eglifes &C la clôture des Cimetières , & de fournir aux Curés un logement convenable. Art. XXVII. Le Règlement de l'honoraire des Eccléfiaftiques appartiendra aux Archevêques & Evêques... | |
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D'après cette loi , on ne peut donc plus douter que les décimateurs ne foient tenus de réparer & d'entretenir les chœurs des églifes paroiffiales dans lefquelles ils perçoivent des dîmes, & que la nef ne foit à la charge des habitans. 