 | 1831 - 400 pàgines
...Francken , qui alla du Bengale a la baie de Lagoa en 1789. Et cetera. POLITIQUE. ÉCONOMIE POLITIQUE. Le Ministère public en France : Traité et code de...administratif, avec le texte des lois, décrets, ordonnances, n vis du conseil d'état et instructions ministérielles; suivi d'un recueil de formules et de modèles... | |
 | 1831 - 414 pàgines
...voitures deluxe, des impôts somptuaires, etc. Par le baron de Lacuée.\a-&. Chez F. Didot. i fr. a5. Le Ministère public en France, traité et code de...ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administraiif , avec le texte des lois, décrets , ordonnances, avis du conseil d'état et instructions... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 912 pàgines
...correctionnelles cl de simple police , psi- Ch.-Fréd. Schenck.. Paris, i8i3, 2 vol. in-8. 2oa5. * Le Ministère public en France , traité et code de...judiciaire et administratif, avec le texte des lois, etc. , par MM. Ortolan et Ledeau. Paris, i83o, 2 vol. in-8. 2026. Recueil des lois concernant l'organisation... | |
 | Armand-Gaston Camus - 1833 - 404 pàgines
...etcriminelles , correctionnelles et de simple police ; par Ch.-Fréd. Schenck. Paris, 1813, 2 vol. m-8. 2025. * Le Ministère public en France , traité et code de...de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre pohli3ue, judiciaire et administratif, avec le texte es lois , etc. ; par MM Ortolan et Ledeau. Paris,... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1834 - 658 pàgines
...Le second examen est sous presse pour paraître au mois de 'novembre prochain. — Ministère (le) public en France : Traité et Code de son organisation , de sa compétence et du ses fonctions dans l'ordre politique „ judiciaire et administratif, avec le texte des lois, décrets,... | |
 | 1831 - 436 pàgines
...Francken , qui alla du Bengale* la baie de La y ou en 1789. Et cetera. POLITIQUE. ÉCONOMIE POLITIQUE. Le Ministère public en France : Traité et code de...dans l'ordre politique, judiciaire et administratif, arec le texte des lois, décrets, ordonnances, avis du conseil d'étal et instruction» ministérielles... | |
 | Joseph Louis Elzéar Ortolan - 1846 - 426 pàgines
...Introduction philosophique, I vol. in-8. 3 fr. J>0 — Introduction historique, I vol. in-8. 4 fr. 60 Le Ministère public en France, Traité et Code de...dans l'ordre politique, judiciaire et administratif, par MM. Ortolan et Ledeau, 2 vol. in-8. I2 fr. SOUS PRESSE. Élément» de droit pénal : — Pénalité,... | |
 | Ludwig Frey - 1851 - 438 pàgines
...les affaires civiles, criminelles, correctionelles et de simple police. Par Schenk. Par. 1827. — Le ministère public en France, traité et code de...dans l'ordre politique, judiciaire et administratif. Par Ortolan et Ledeau. Par. 1831. II. Vol. Traité de l'action publique en France. Par Mangin. Paris... | |
 | Joseph-Louis-Elzéar Ortolan - 1851 - 768 pàgines
...d'histoire du droit constitutionnel, anciennes constitutions des peuples de l'Europe, 1 vol. in-8. Épuisé. Le ministère public en France, Traité et Code de...dans l'ordre politique , judiciaire et administratif, par MM. Ortolan et Ledeau , 2 vol. in-8. 12 fr. Cours de législation pénale comparée, Introduction... | |
 | Joseph Louis Elzéar Ortolan - 1851 - 768 pàgines
...constitutionnel , anciennes constitutions des peuples de l'Europe, 1 vol. in-8. Le mlnlutére publie en France, Traité et Code de son organisation, de...dans l'ordre politique, judiciaire et administratif, par MM. Ortolan et Ledeau , 2 vol. in-8. . 12 fr. 1 Introduction philosophique, 1 vol. Couru de léKl*latlon... | |
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Le ministère public en France, Traité et Code de son organisation, de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique , judiciaire et administratif, par MM. 
