| Louis Marie Prudhomme - 1796 - 602 pàgines
...Août. Décret , portant qu'il sera envoyé dans la Vendée par le ministre de la guerre des matières combustibles de toutes espèces , pour incendier les...coupées par les compagnies d'ouvriers , pour être ponéc-s sur les derrières de l'armée, et les bestiaux seront saisis. Du même jour. Décret, portant... | |
| Louis Marie Prudhomme - 1796 - 604 pàgines
...Août. Décret, portant qu'il sera envoyé dans la Vendée par le ministre de la gucire des matières combustibles de toutes espèces , pour incendier les...seront coupées par les compagnies d'ouvriers , pour êtte portées sur les derrières de l'armée, e_t les bestiaux seront saisis. Du même jour. Décret',... | |
| Jean François Georgel - 1818 - 492 pàgines
...forêts seront abattues, les repaires des rebelles détruits ; que les récoltes seront coupées par des compagnies d'ouvriers , pour être portées sur les derrières de l'armée, et les bestiaux saisis. Même jour. Décret par lequel sont déclarés appartenir à la république tous les biens... | |
| Jean François Georgel - 1818 - 492 pàgines
...forêts seront abattues, les repaires des rebelles détruits ; que les récoltes seront coupées par des compagnies d'ouvriers , pour être portées sur les derrières de l'armée, et les bestiaux saisis. Même jour. Décret par lequel sont déclarés appartenir à la république tous les biens... | |
| Guillaume N. Lallement - 1820 - 446 pàgines
...des matières combustibles de toute espèce pour incendier les bois, les taillis et les genêts. 3°. Les forêts seront abattues , les repaires des rebelles...derrières de l'armée, et les bestiaux seront saisis. 4°- Les femmes , les enfans et les vieillards seront conduits dans l'intérieur ; il sera pourvu à... | |
| abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - 1820 - 864 pàgines
...seront abattues ; les repaires des rebelles seront détruits; les récolles seront coupées par des compagnies d'ouvriers pour être portées sur les...derrières de l'armée et les bestiaux seront saisis; les femmes et les enfants seront conduits dans l'intérieur. V Les biens de toutes les personnes qui... | |
| Jean-Julien Savary - 1823 - 408 pàgines
...matières combustibles de toute espèce, pour incendier les bois, les taillis et les genêts. 6°. Les forêts seront abattues; les repaires des rebelles...derrières de l'armée, et les bestiaux seront saisis. 7°. Les femmes, les enfans et les vieillards seront conduits dans l'intérieur. Il sera pourvu à... | |
| 1823 - 904 pàgines
...guerre, des matières combustibles de tonte espèce pour incendier les bois , le» taillis, les genêts ; les forêts seront abattues; les repaires des rebelles...seront détruits; les récoltes seront coupées par des compagnies d'ouYriers, pour être portées sur les derrières de l'année, et les bestiaux seront... | |
| Saint Albin Berville, François Barrière - 1824 - 504 pàgines
...matières combustibles de toute espèce, pour incendier les bois , les taillis et les genêts. 6°. Les forêts seront abattues; les repaires des rebelles...derrières de l'armée, et les bestiaux seront saisis. 7°. Les femmes, les enfans et les vieillards seront conduits dans l'intérieur. Il sera pourvu à... | |
| 1824 - 488 pàgines
...Les forêts seront abattues; les repaires des rebelles seront detruits; les récoltes seront coupees par les compagnies d'ouvriers, pour être portées...derrières de l'armée, et les bestiaux seront saisis. 7°. Les femmes, les enfans et les vieillards seront conduits dans l'intérieur. II sera pourvu à... | |
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