Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 60.
Pàgina x
... Royale Corse aux légions des autres dépar- temens .. DÉCISION du Roi relative aux délits commis par les militaires des bataillons coloniaux . ORDONNANCE du Roi qui confère la grand'- croix de l'ordre royal de la Légion d'hon- neur aux ...
... Royale Corse aux légions des autres dépar- temens .. DÉCISION du Roi relative aux délits commis par les militaires des bataillons coloniaux . ORDONNANCE du Roi qui confère la grand'- croix de l'ordre royal de la Légion d'hon- neur aux ...
Pàgina xii
... ordre royal et militaire de Saint- Louis les princes de la famille royale et les princes du sang . ORDONNANCE du Roi qui autorise la ville de Pont - sur - Seine à prendre le nom de Pont- le - Roi ..... ORDONNANCE du Roi qui annuile ...
... ordre royal et militaire de Saint- Louis les princes de la famille royale et les princes du sang . ORDONNANCE du Roi qui autorise la ville de Pont - sur - Seine à prendre le nom de Pont- le - Roi ..... ORDONNANCE du Roi qui annuile ...
Pàgina xv
... ordre royal de la Légion d'honneur , par les titulaires de do- tations situées hors du royaume .... ORDONNANCE du Roi relative aux armes de guerre . Nos des Pages . Bull . 102 . 103 . 81 . 89 . Idem . 104 . 97 . Idem , * ORDONNANCE du ...
... ordre royal de la Légion d'honneur , par les titulaires de do- tations situées hors du royaume .... ORDONNANCE du Roi relative aux armes de guerre . Nos des Pages . Bull . 102 . 103 . 81 . 89 . Idem . 104 . 97 . Idem , * ORDONNANCE du ...
Pàgina xxxii
... ordre royal de la Légion d'honneur . Bull . 124 . 353 . 124. 360 . 125 . 371 . 126 . 378 . 125 . 364 126 . 379 . 125. 370 . 127. 394 . 127 . 396 . 127 . 396 . 127 . 393 . 127 . 397 . OLOGIQUE . FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE . BULLETIN ...
... ordre royal de la Légion d'honneur . Bull . 124 . 353 . 124. 360 . 125 . 371 . 126 . 378 . 125 . 364 126 . 379 . 125. 370 . 127. 394 . 127 . 396 . 127 . 396 . 127 . 393 . 127 . 397 . OLOGIQUE . FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE . BULLETIN ...
Pàgina 7
... ordre royal de la Légion d'honneur , né à Breglio , ancien département des Alpes - Maritimes , en août 1776. ( Paris , 9 Mai 1816. ) ( N. 869. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre - Joseph ...
... ordre royal de la Légion d'honneur , né à Breglio , ancien département des Alpes - Maritimes , en août 1776. ( Paris , 9 Mai 1816. ) ( N. 869. ) ORDONNANCE DU ROI qui accorde des Lettres de déclaration de naturalité au S Pierre - Joseph ...
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Frases i termes més freqüents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente