Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 46.
Pàgina xv
... hospice de la charité de Lyon et aux pauvres d'Aix . ORDONNANCE du Roi portant que l'arriéré spécifié par la loi du 20 mars 1813 sera payé dans les valeurs et suivant le mode prescrits par la loi du 28 avril 1816 ...
... hospice de la charité de Lyon et aux pauvres d'Aix . ORDONNANCE du Roi portant que l'arriéré spécifié par la loi du 20 mars 1813 sera payé dans les valeurs et suivant le mode prescrits par la loi du 28 avril 1816 ...
Pàgina xxv
... hospices de Malaucène , de Sisteron , de Montluel , de Bar - le - Duc et d'Auxonne , et au consistoire de l'église réformée ... hospice d'Ai- raines . * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs ...
... hospices de Malaucène , de Sisteron , de Montluel , de Bar - le - Duc et d'Auxonne , et au consistoire de l'église réformée ... hospice d'Ai- raines . * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs ...
Pàgina xxviii
... hospice civil de l'ienne , et aux pauvres de Fourqueux , de la Baconnie e , d'Auvillar , de Draveil , de Conlie et de Corgnac ..... ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs Faits aux fabriques des églises d'Aix ...
... hospice civil de l'ienne , et aux pauvres de Fourqueux , de la Baconnie e , d'Auvillar , de Draveil , de Conlie et de Corgnac ..... ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs Faits aux fabriques des églises d'Aix ...
Pàgina 8
... hospice de Nolay , département de la Côte - d'Or . ( Paris , 5 Juin 1816. ) . ( N. ° 875. ) ORDONNANCE DU Rot qui autorise l'accep- tation d'une inscription de 50 francs de rente annuelle , tiers consolidé , léguée par le S. Dandry au ...
... hospice de Nolay , département de la Côte - d'Or . ( Paris , 5 Juin 1816. ) . ( N. ° 875. ) ORDONNANCE DU Rot qui autorise l'accep- tation d'une inscription de 50 francs de rente annuelle , tiers consolidé , léguée par le S. Dandry au ...
Pàgina 24
... hospice civil de Marmande , à l'hospice du Mas - d'Agénois , au bureau de bienfaisance de Sainte - Bazeille , et au bureau central de binfaisance du canton de Marmande , pour les pauvres de la commune de Beaupuy , département de Lot ...
... hospice civil de Marmande , à l'hospice du Mas - d'Agénois , au bureau de bienfaisance de Sainte - Bazeille , et au bureau central de binfaisance du canton de Marmande , pour les pauvres de la commune de Beaupuy , département de Lot ...
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Frases i termes més freqüents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente