Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 37.
Pàgina xiii
... fabrique française ... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Aguillony et Perera .... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux N.os des Pages . Bull . 120 . 324 . 123. 351 . 125. 372 . 101 . 54 ...
... fabrique française ... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Aguillony et Perera .... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux N.os des Pages . Bull . 120 . 324 . 123. 351 . 125. 372 . 101 . 54 ...
Pàgina xv
... fabrique étrangère prohibés , dont la réexportation est ordonnée par la lor sur les douanes ... ORDOnnance du Roi qui annulle les obli- * gations dites annuités , échues et 110n payées , qui ont été souscrites au profit des caisses du ...
... fabrique étrangère prohibés , dont la réexportation est ordonnée par la lor sur les douanes ... ORDOnnance du Roi qui annulle les obli- * gations dites annuités , échues et 110n payées , qui ont été souscrites au profit des caisses du ...
Pàgina xxi
... fabrique de cette dernière commune . * ORDONNANCES du Roi qui accordent des " foires aux communes de Montmédy , de Nicey et de Baissey - le - Châtel ... ... * ORDONNANCE du Roi qui change le jour de la tenue de la foire de Graulhet ...
... fabrique de cette dernière commune . * ORDONNANCES du Roi qui accordent des " foires aux communes de Montmédy , de Nicey et de Baissey - le - Châtel ... ... * ORDONNANCE du Roi qui change le jour de la tenue de la foire de Graulhet ...
Pàgina xxii
... fabrique de l'église cathédrale de Soissons ; au desservant de la succursale de Fléré - la- Rivière ; au petit séminaire ou école ecclésias- tique de Rennes et au séminaire d'Albi ......... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac ...
... fabrique de l'église cathédrale de Soissons ; au desservant de la succursale de Fléré - la- Rivière ; au petit séminaire ou école ecclésias- tique de Rennes et au séminaire d'Albi ......... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac ...
Pàgina 69
... des Ouvrages d'or et d'argent de fabrique française . Au château des Tuileries , le 17 Juillet 1816 . LOUIS , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; Vu notre ordonnance du 3 mars 1815 ; Sur le B. n . 101 . ( 69 )
... des Ouvrages d'or et d'argent de fabrique française . Au château des Tuileries , le 17 Juillet 1816 . LOUIS , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; Vu notre ordonnance du 3 mars 1815 ; Sur le B. n . 101 . ( 69 )
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24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente