Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 52.
Pàgina iii
... comte Christiani de Ravaran . 1814 . Idem . 27 . Idem . 3 Janvier 1815 . 24 . Idem . 8 Février . * ORDONNANCEdu Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Dewé . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de ...
... comte Christiani de Ravaran . 1814 . Idem . 27 . Idem . 3 Janvier 1815 . 24 . Idem . 8 Février . * ORDONNANCEdu Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Dewé . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de ...
Pàgina iv
... comte Phillippon de Montbel .... 22 . * * .... 15 Decemb . ORDONNANCE du Roi concernant les élèves vice - consuls , et le mode d'admission et d'avancement dans la carrière des consu- lats ..... 20 . Idem . 24 Janvier 1816 . * ORDONNANCE ...
... comte Phillippon de Montbel .... 22 . * * .... 15 Decemb . ORDONNANCE du Roi concernant les élèves vice - consuls , et le mode d'admission et d'avancement dans la carrière des consu- lats ..... 20 . Idem . 24 Janvier 1816 . * ORDONNANCE ...
Pàgina xix
... comte de Bel- veder , et au comte Pacthod ... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Cogoluenhes de Camboulas , Marchal et Lar- roche , de faire des changemens et additions à leurs noms .. * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs ...
... comte de Bel- veder , et au comte Pacthod ... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Cogoluenhes de Camboulas , Marchal et Lar- roche , de faire des changemens et additions à leurs noms .. * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs ...
Pàgina xx
... comte de Ségur - Cabanac à rester au service de S. M. l'Empereur d'Autriche ...... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Cartigny , de Saint - Pol - de- Léon , d'Insming ...
... comte de Ségur - Cabanac à rester au service de S. M. l'Empereur d'Autriche ...... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Cartigny , de Saint - Pol - de- Léon , d'Insming ...
Pàgina xxiii
... comte Gentile ...... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Cartier . ORDONNANCE du Roi portant dissolution de la Chambre des Députés , et convoca- tion des colléges électoraux .. Ordonnance du ...
... comte Gentile ...... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Cartier . ORDONNANCE du Roi portant dissolution de la Chambre des Députés , et convoca- tion des colléges électoraux .. Ordonnance du ...
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Frases i termes més freqüents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente