Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 41.
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... chef de l'hôpital militaire de Saintes , chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Monaco , ancien département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise l'accep ...
... chef de l'hôpital militaire de Saintes , chevalier de l'ordre royal de la Légion d'honneur , né à Monaco , ancien département des Alpes - Maritimes , en 1773. ( Paris , 5 Juin 1816. ) ( N.o 874. ) Ordonnance du Rot qui autorise l'accep ...
Pàgina 26
... chef pourra être suppléé par un des commis du greffe , sur la désignation du premier président . Le S. de Laumǝy tiendra la plume aux séances de la chambre des vacations . 5. Nous autorisons le premier président à donner aux conseillers ...
... chef pourra être suppléé par un des commis du greffe , sur la désignation du premier président . Le S. de Laumǝy tiendra la plume aux séances de la chambre des vacations . 5. Nous autorisons le premier président à donner aux conseillers ...
Pàgina 31
... chef com- mandant l'hôtel .. 1 Maréchal - des - logis instructeur . I Aumônier . Trésorier ... Chirurgien - major . Trompette - major . I Maréchal vétérinaire . 1 Piqueur . I Colonel . Lieutenant - colonel . Chef d'escadron . Capitaine ...
... chef com- mandant l'hôtel .. 1 Maréchal - des - logis instructeur . I Aumônier . Trésorier ... Chirurgien - major . Trompette - major . I Maréchal vétérinaire . 1 Piqueur . I Colonel . Lieutenant - colonel . Chef d'escadron . Capitaine ...
Pàgina 32
... chef . 4 Maréchaux - des - logis .. brigadier fourrier .. 8 Brigadiers .. 85 Gardes . Lieutenant - colonel . Lieutenant - colonel avec appointemens . Chef d'escadron . 4 sans appointemens . Capitaine commandant . Capitaine en second ...
... chef . 4 Maréchaux - des - logis .. brigadier fourrier .. 8 Brigadiers .. 85 Gardes . Lieutenant - colonel . Lieutenant - colonel avec appointemens . Chef d'escadron . 4 sans appointemens . Capitaine commandant . Capitaine en second ...
Pàgina 33
... chef com- mandant l'hôtel ..... 1,800 . Maréchal - des - logis instructeur . 1,800 . Aumônier ... 1,500 . Trésorier . 2,400 . Chirurgien - major . 1,500 . Trompette major .. 820 . Maréchal vétérinaire . 1,000 , Piqueur ... 800 ...
... chef com- mandant l'hôtel ..... 1,800 . Maréchal - des - logis instructeur . 1,800 . Aumônier ... 1,500 . Trésorier . 2,400 . Chirurgien - major . 1,500 . Trompette major .. 820 . Maréchal vétérinaire . 1,000 , Piqueur ... 800 ...
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24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente