Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 66.
Pàgina vi
... legs faits aux pauvres de Mar cenat , de la Bastide et de Meudon , et à l'hos- pice de Nolay ..... * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation de legs faits aux hospices de Mar- mande et du Mas - d'Agénois , et aux pauvres de ...
... legs faits aux pauvres de Mar cenat , de la Bastide et de Meudon , et à l'hos- pice de Nolay ..... * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation de legs faits aux hospices de Mar- mande et du Mas - d'Agénois , et aux pauvres de ...
Pàgina vii
... legs faits aux pauvres d'Amance , de Larreule , de Reynies , et des communes dépendantes du canton de Vigy , et aux hospices civils de Limoges ....... 100 . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux ...
... legs faits aux pauvres d'Amance , de Larreule , de Reynies , et des communes dépendantes du canton de Vigy , et aux hospices civils de Limoges ....... 100 . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité aux ...
Pàgina x
... legs faits aux sémi- naires de Tours et de Saint - Sulpice de Paris , aux religieuses de Notre - Dame de Pradelles , aux Ursulines de la Rochelle , aux fabriques de Saint - Aubin d'Aubigné , de Sierck , de Lhor , de Meru et de Dragui ...
... legs faits aux sémi- naires de Tours et de Saint - Sulpice de Paris , aux religieuses de Notre - Dame de Pradelles , aux Ursulines de la Rochelle , aux fabriques de Saint - Aubin d'Aubigné , de Sierck , de Lhor , de Meru et de Dragui ...
Pàgina xi
... legs faits aux hospices de Riom , de Cadenet , de Rivière , de Mirecourt , d'Épinal , de Cucuron , de Malaucène , de Beziers et de Noyon , et aux pauvres de Bordeaux .. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de ...
... legs faits aux hospices de Riom , de Cadenet , de Rivière , de Mirecourt , d'Épinal , de Cucuron , de Malaucène , de Beziers et de Noyon , et aux pauvres de Bordeaux .. * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de ...
Pàgina xiv
... legs faits aux fabriques des églises de Cangey , de Becquigny , de Lhor , de Saint - Pol , de Solliés - Pont et de Martigné Briand , et aux séminaires diocé- sains de Metz et de Carcassonne .... * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur ...
... legs faits aux fabriques des églises de Cangey , de Becquigny , de Lhor , de Saint - Pol , de Solliés - Pont et de Martigné Briand , et aux séminaires diocé- sains de Metz et de Carcassonne .... * ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur ...
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Frases i termes més freqüents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente