Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 31.
Pàgina vii
... établir leur domicile en France ..... * ORDONNANCE du Roi qui permet au sieur Bouthillon de la Servette de changer son sur- nom de la Servette en celui de Romenay ... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de ...
... établir leur domicile en France ..... * ORDONNANCE du Roi qui permet au sieur Bouthillon de la Servette de changer son sur- nom de la Servette en celui de Romenay ... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de ...
Pàgina viii
... etablir son domicile en France . * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Emonet , Wes gold et Bollano ...... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au ...
... etablir son domicile en France . * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Emonet , Wes gold et Bollano ...... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au ...
Pàgina x
... établir leur domi- cile en France ... ...... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Davois et Boudin d'ajouter à leurs noms ceux de Kinkerville et de Lorry de Fonte- nelles .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de ...
... établir leur domi- cile en France ... ...... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Davois et Boudin d'ajouter à leurs noms ceux de Kinkerville et de Lorry de Fonte- nelles .... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de ...
Pàgina xiv
... établir leur domicile en France .... * ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs de Sparre frères à entrer au service de S. M. le Roi de Suède ......... .. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux ...
... établir leur domicile en France .... * ORDONNANCE du Roi qui autorise les sieurs de Sparre frères à entrer au service de S. M. le Roi de Suède ......... .. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux ...
Pàgina xvi
... établir leur domi- cile en France ... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Pigniers et Boëry ..... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Jean , Mondésir et Tribert , de faire des ...
... établir leur domi- cile en France ... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité aux sieurs Pigniers et Boëry ..... * ORDONNANCE du Roi qui permet aux sieurs Jean , Mondésir et Tribert , de faire des ...
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Frases i termes més freqüents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente