Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1817 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 34.
Pàgina iv
... élèves vice - consuls , et le mode d'admission et d'avancement dans la carrière des consu- lats ..... 20 . Idem . 24 Janvier 1816 . * ORDONNANCE du Roiqui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sicur Cle- rici ...
... élèves vice - consuls , et le mode d'admission et d'avancement dans la carrière des consu- lats ..... 20 . Idem . 24 Janvier 1816 . * ORDONNANCE du Roiqui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sicur Cle- rici ...
Pàgina vii
... élèves vice- consuls . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des , Jettres de déclaration de naturalité au sieur Samuel Pugh ...... Idem . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur . Sommelius .... 46 ...
... élèves vice- consuls . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des , Jettres de déclaration de naturalité au sieur Samuel Pugh ...... Idem . * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur . Sommelius .... 46 ...
Pàgina 42
... élevés à la dignité de maréchal de France les lieutenans généraux dont les noms suivent : Le duc de Coigny , Le comte de Beurnonville , Le duc de Feltre , Le comte de Viomesnil . 2. Notre ministre secrétaire d'état de la guerre est ...
... élevés à la dignité de maréchal de France les lieutenans généraux dont les noms suivent : Le duc de Coigny , Le comte de Beurnonville , Le duc de Feltre , Le comte de Viomesnil . 2. Notre ministre secrétaire d'état de la guerre est ...
Pàgina 70
... Élèves . vice - consuls et le mode d'admission et d'avancement dans la carrière des Consulats . A Paris , le 15 Décembre 1815 . LOUIS , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; Les consulats étant institués pour protéger le ...
... Élèves . vice - consuls et le mode d'admission et d'avancement dans la carrière des Consulats . A Paris , le 15 Décembre 1815 . LOUIS , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; Les consulats étant institués pour protéger le ...
Pàgina 71
... élèves vice - consuls seront placés près de nos consuls généraux et consuls , tant en Levant que dans les autres pays de consulat . Le nombre des élèves est fixé à douze . Les résidences auxquelles ils devront être attachés , seront ...
... élèves vice - consuls seront placés près de nos consuls généraux et consuls , tant en Levant que dans les autres pays de consulat . Le nombre des élèves est fixé à douze . Les résidences auxquelles ils devront être attachés , seront ...
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Frases i termes més freqüents
24 Juillet 25 Septembre 28 Août accorde des Lettres accordent des lettres agens ancien département Août autorise l'accep AVONS ORDONNÉ bois brevet d'invention Bulletin des lois certificat Chancelier chargé de l'exécution château des Tuileries chevalier de l'ordre d'état au département d'état de l'intérieur d'état des finances DAMBRAY déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet département de l'intérieur département du Mont-Blanc desdits Dieu douanes DUC DE FELTRE fabrique de l'église garde nationale garde royale général grade guerre hareng Idem insérée au Bulletin inspecteurs Juin l'an l'article l'école l'hospice L'IMPRIMERIE ROYALE l'ordre royal Légion d'honneur léguée Lettres de déclaration marine martelages militaire ministre secrétaire d'état naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS portefeuille du Ministère postes des départemens pourront présente ordonnance présentes verront régimens règne le vingt-deuxième rim du portefeuille royaume Septembre 1816 seront service Signé LAINÉ Signé LOUIS tation d'un Legs tation d'une rente