Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101Imprimerie nationale, 1887 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 83.
Pàgina vi
... voie normale , de Gerzat à Ma- ringues ; 2 ° à voie étroite , de Riom à la station de Volvic , sur le chemin de fer de Clermont à Tulle ... DÉCRET qui autorise l'établissement.d'un service de mar- chandises sur la ligne de tramway de ...
... voie normale , de Gerzat à Ma- ringues ; 2 ° à voie étroite , de Riom à la station de Volvic , sur le chemin de fer de Clermont à Tulle ... DÉCRET qui autorise l'établissement.d'un service de mar- chandises sur la ligne de tramway de ...
Pàgina ix
... voie publique de la Garde - Freinet ( Var ) . DECRET qui affecte au service du lycée de Nantes un ter- rain situé commune de Doulon ( Loire - Inférieure ) 1 Février . DÉCRET qui convoque le collège électoral du départe- ment des Basses ...
... voie publique de la Garde - Freinet ( Var ) . DECRET qui affecte au service du lycée de Nantes un ter- rain situé commune de Doulon ( Loire - Inférieure ) 1 Février . DÉCRET qui convoque le collège électoral du départe- ment des Basses ...
Pàgina xvi
... voie de formation sur la rive droite de la Garonne , communes de Langoiran et de Lestiac ( Gironde ) .. 1099 1287 Ibid . Ibid . 1073 471 Idem . Idem . 19 . Edem . DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux ...
... voie de formation sur la rive droite de la Garonne , communes de Langoiran et de Lestiac ( Gironde ) .. 1099 1287 Ibid . Ibid . 1073 471 Idem . Idem . 19 . Edem . DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux ...
Pàgina 4
... voie de la poste , tant de la France et de l'Algérie pour Malte que de Malte pour la France et l'Algérie . Ces envois s'effectueront au moyen de mandats tirés par des bu- reaux de poste de l'un des deux Pays sur des bureaux de poste de ...
... voie de la poste , tant de la France et de l'Algérie pour Malte que de Malte pour la France et l'Algérie . Ces envois s'effectueront au moyen de mandats tirés par des bu- reaux de poste de l'un des deux Pays sur des bureaux de poste de ...
Pàgina 19
... voie qui devait être ouverte à l'est ; 2 ° Autorisation d'aliéner le surplus des dépendances de l'ancienne ma- nufacture , à l'exception du moulin ; Vu l'ordonnance du 14 juin 1833 ) sur les affectations d'immeubles domaniaux à un ...
... voie qui devait être ouverte à l'est ; 2 ° Autorisation d'aliéner le surplus des dépendances de l'ancienne ma- nufacture , à l'exception du moulin ; Vu l'ordonnance du 14 juin 1833 ) sur les affectations d'immeubles domaniaux à un ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
12 février 12 janvier 15 mars 26 janvier Appareil applicable Armengaud jeune arrondissements autorisée avril beaux-arts Blétry frères boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cantons centimes Chambre des députés chemins de fer concours versés crédit à titre décembre département ÉDOUARD LOCKROY fabrication février fonds de concours Idem janvier Journal officiel juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique machines mars mètres ministre de l'instruction ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret présente loi Promulgué au Journal quinze ans rapport du ministre RENÉ GOBLET représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chassevent représenté par Delage représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue Laffitte rue Saint-Sébastien sera inséré seront service sieur Signé JULES GRÉVY surtaxes titre de fonds travaux publics versés au trésor XII série