Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101Imprimerie nationale, 1887 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 69.
Pàgina xxv
... sieur Planté ( Laurent - François- Jacques ) à ajouter à son nom patronymique celui de Bordeneuve .... DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1887 , un crédit à titre de fonds de ...
... sieur Planté ( Laurent - François- Jacques ) à ajouter à son nom patronymique celui de Bordeneuve .... DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1887 , un crédit à titre de fonds de ...
Pàgina 33
... sieur Jacquemier a fait à cet établissement par son testament en date du 5 juillet 1877 . Le revenu de cette somme placée en rente trois pour cent sur l'État fran- çais devra être consacré à la fondation d'un prix triennal . Ledit prix ...
... sieur Jacquemier a fait à cet établissement par son testament en date du 5 juillet 1877 . Le revenu de cette somme placée en rente trois pour cent sur l'État fran- çais devra être consacré à la fondation d'un prix triennal . Ledit prix ...
Pàgina 34
... sieur Dehors , moyennant un prix de treize mille deux cent vingt - six francs vingt - quatre centimes ( 13,226'24 ° ) et sous les diverses conditions y exprimées , d'une parcelle de lais de mer d'une superficie de six mille six cent ...
... sieur Dehors , moyennant un prix de treize mille deux cent vingt - six francs vingt - quatre centimes ( 13,226'24 ° ) et sous les diverses conditions y exprimées , d'une parcelle de lais de mer d'une superficie de six mille six cent ...
Pàgina 56
... sieur Gallien , à Grenoble . Système de four à feu continu pour cuire les chaux , ciments , plâtres , briques . 173,147 . Brevet de quinze ans , 28 décembre 1885 ; Van de Wiele , rue Vallon , n ° 3 , à Roubaix ( Nord ) . Nouveau système ...
... sieur Gallien , à Grenoble . Système de four à feu continu pour cuire les chaux , ciments , plâtres , briques . 173,147 . Brevet de quinze ans , 28 décembre 1885 ; Van de Wiele , rue Vallon , n ° 3 , à Roubaix ( Nord ) . Nouveau système ...
Pàgina 69
... sieur Nicolas Simon , à Paris , rue du Faubourg - du - Temple , n ° 27. - Système de pince à contrôler et dater les coupons de chemin de fer . 173,432 . Brevet de quinze ans , 9 janvier 1886 ; Lerat , à Paris , rue de la Boëtie , n ° 22 ...
... sieur Nicolas Simon , à Paris , rue du Faubourg - du - Temple , n ° 27. - Système de pince à contrôler et dater les coupons de chemin de fer . 173,432 . Brevet de quinze ans , 9 janvier 1886 ; Lerat , à Paris , rue de la Boëtie , n ° 22 ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
12 février 12 janvier 15 mars 26 janvier Appareil applicable Armengaud jeune arrondissements autorisée avril beaux-arts Blétry frères boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cantons centimes Chambre des députés chemins de fer concours versés crédit à titre décembre département ÉDOUARD LOCKROY fabrication février fonds de concours Idem janvier Journal officiel juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique machines mars mètres ministre de l'instruction ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret présente loi Promulgué au Journal quinze ans rapport du ministre RENÉ GOBLET représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chassevent représenté par Delage représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue Laffitte rue Saint-Sébastien sera inséré seront service sieur Signé JULES GRÉVY surtaxes titre de fonds travaux publics versés au trésor XII série