Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101Imprimerie nationale, 1887 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 80.
Pàgina iii
... ment de la rage ( institut Pasteur ) ......... . Loi qui approuve les règlements et tarifs télégraphiques arrêtés dans la conférence internationale de Berlin le 17 septembre 1885 .. Loi qui approuve l'arrangement conclu , le 11 mai 1886 ...
... ment de la rage ( institut Pasteur ) ......... . Loi qui approuve les règlements et tarifs télégraphiques arrêtés dans la conférence internationale de Berlin le 17 septembre 1885 .. Loi qui approuve l'arrangement conclu , le 11 mai 1886 ...
Pàgina vii
... ment à Montpellier .. 14 . 15 . Idem . Idem . DÉCRET qui modifie le règlement de pilotage du port de Cherbourg . DECRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1886 , un crédit à titre de ...
... ment à Montpellier .. 14 . 15 . Idem . Idem . DÉCRET qui modifie le règlement de pilotage du port de Cherbourg . DECRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux - arts , sur l'exercice 1886 , un crédit à titre de ...
Pàgina ix
... ment des Basses - Pyrénées à l'effet d'élire un député . DECRET relatif à la nomenclature des bureaux désignés pour constater la sortie des boissons expédiées sur la Suisse en franchise des droits de circulation et de consommation Idem ...
... ment des Basses - Pyrénées à l'effet d'élire un député . DECRET relatif à la nomenclature des bureaux désignés pour constater la sortie des boissons expédiées sur la Suisse en franchise des droits de circulation et de consommation Idem ...
Pàgina xi
... ment à Saint - Lô .. DÉCRETS qui ouvrent au ministre de l'instruction pu- blique et des beaux - arts , sur l'exercice 1886 , des cré- dits à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses des facultés et écoles d ...
... ment à Saint - Lô .. DÉCRETS qui ouvrent au ministre de l'instruction pu- blique et des beaux - arts , sur l'exercice 1886 , des cré- dits à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses des facultés et écoles d ...
Pàgina xiii
... ment du canal de Bourbourg aux abords de Dun- kerque ... Idem . Idem . Idem . Idem . 24 . Idem . Idem . 25 . 26 . Loi qui autorise le département de la Nièvre à con- tracter un emprunt et à s'imposer extraordinaire- ment .. Loi qui ...
... ment du canal de Bourbourg aux abords de Dun- kerque ... Idem . Idem . Idem . Idem . 24 . Idem . Idem . 25 . 26 . Loi qui autorise le département de la Nièvre à con- tracter un emprunt et à s'imposer extraordinaire- ment .. Loi qui ...
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Frases i termes més freqüents
12 février 12 janvier 15 mars 26 janvier Appareil applicable Armengaud jeune arrondissements autorisée avril beaux-arts Blétry frères boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cantons centimes Chambre des députés chemins de fer concours versés crédit à titre décembre département ÉDOUARD LOCKROY fabrication février fonds de concours Idem janvier Journal officiel juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique machines mars mètres ministre de l'instruction ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret présente loi Promulgué au Journal quinze ans rapport du ministre RENÉ GOBLET représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chassevent représenté par Delage représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue Laffitte rue Saint-Sébastien sera inséré seront service sieur Signé JULES GRÉVY surtaxes titre de fonds travaux publics versés au trésor XII série