Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101Imprimerie nationale, 1887 |
Des de l'interior del llibre
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... matériel roulant . 173,347 . Brevet de quinze ans , 5 janvier 1886 ; Cadwell ( Mme veuve ) , représentée par Chassevent , à Paris , boulevard de Magenta , no 11. Perfectionnements dans les appareils à sécher les céréales et autres ...
... matériel roulant . 173,347 . Brevet de quinze ans , 5 janvier 1886 ; Cadwell ( Mme veuve ) , représentée par Chassevent , à Paris , boulevard de Magenta , no 11. Perfectionnements dans les appareils à sécher les céréales et autres ...
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... matériel pour les manipu- lations et le transport des acides et autres produits chimiques corrosifs . ) Minguet et Jolibois . 20 février 1886 , brevet 168,377 . ( Nouveau procédé et appareil pour distiller et rectifier l'alcool ou ...
... matériel pour les manipu- lations et le transport des acides et autres produits chimiques corrosifs . ) Minguet et Jolibois . 20 février 1886 , brevet 168,377 . ( Nouveau procédé et appareil pour distiller et rectifier l'alcool ou ...
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... matériel rou- lant , y compris toutes saillies , notamment celle des marchepieds latéraux , restera inférieure à deux mètres dix centimètres ( 2 " , 10 ) ; la hauteur du matériel roulant au- dessus des rails sera au plus de trois mètres ...
... matériel rou- lant , y compris toutes saillies , notamment celle des marchepieds latéraux , restera inférieure à deux mètres dix centimètres ( 2 " , 10 ) ; la hauteur du matériel roulant au- dessus des rails sera au plus de trois mètres ...
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... matériel de la voie ferrée . Traverses des villes et villages . 8. Dans les traverses des villes et des villages , les voies ferrées devront , à moins d'une autorisation spéciale du préfet , être établies avec rails noyés dans la ...
... matériel de la voie ferrée . Traverses des villes et villages . 8. Dans les traverses des villes et des villages , les voies ferrées devront , à moins d'une autorisation spéciale du préfet , être établies avec rails noyés dans la ...
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... objets mobiliers tels que le matériel roulant , le mobilier des Stations , l'outillage des ateliers et des gares , l'État se réserve le droit de les reprendre M en totalité ou pour telle partie qu'il jugera convenable , App 174.
... objets mobiliers tels que le matériel roulant , le mobilier des Stations , l'outillage des ateliers et des gares , l'État se réserve le droit de les reprendre M en totalité ou pour telle partie qu'il jugera convenable , App 174.
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
12 février 12 janvier 15 mars 26 janvier Appareil applicable Armengaud jeune arrondissements autorisée avril beaux-arts Blétry frères boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cantons centimes Chambre des députés chemins de fer concours versés crédit à titre décembre département ÉDOUARD LOCKROY fabrication février fonds de concours Idem janvier Journal officiel juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique machines mars mètres ministre de l'instruction ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret présente loi Promulgué au Journal quinze ans rapport du ministre RENÉ GOBLET représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chassevent représenté par Delage représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue Laffitte rue Saint-Sébastien sera inséré seront service sieur Signé JULES GRÉVY surtaxes titre de fonds travaux publics versés au trésor XII série