Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101Imprimerie nationale, 1887 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 79.
Pàgina viii
... beaux - arts , sur l'exercice 1886 , des crédits à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses des facultés et écoles d'enseignement supé- rieur . DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1886 , des crédits à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses des facultés et écoles d'enseignement supé- rieur . DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux ...
Pàgina xi
... beaux - arts , sur l'exercice 1886 , des crédits à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses des facultés et écoles d'enseignement supé- rieur .. DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1886 , des crédits à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses des facultés et écoles d'enseignement supé- rieur .. DÉCRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des beaux ...
Pàgina xv
... beaux - arts , sur l'exercice 1887 , des crédits à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses de l'enseignement primaire .... 9 . Idem . 10 . Idem . DÉCRET Concernant la juridiction de divers commissa- riats de police ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1887 , des crédits à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses de l'enseignement primaire .... 9 . Idem . 10 . Idem . DÉCRET Concernant la juridiction de divers commissa- riats de police ...
Pàgina xxv
... beaux - arts , sur l'exercice 1887 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor , applicable aux dépenses de l'école nationale des arts industriels de Roubaix .. DECRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1887 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor , applicable aux dépenses de l'école nationale des arts industriels de Roubaix .. DECRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique et des ...
Pàgina xxviii
... beaux - arts , sur l'exercice 1887 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses de l'enseignement primaire ... DECRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique , des cultes et des beaux - arts , sur ...
... beaux - arts , sur l'exercice 1887 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor pour les dépenses de l'enseignement primaire ... DECRET qui ouvre au ministre de l'instruction publique , des cultes et des beaux - arts , sur ...
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Frases i termes més freqüents
12 février 12 janvier 15 mars 26 janvier Appareil applicable Armengaud jeune arrondissements autorisée avril beaux-arts Blétry frères boulevard Beaumarchais boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri IV Brevet de quinze budget Bull Bulletin des lois cantons centimes Chambre des députés chemins de fer concours versés crédit à titre décembre département ÉDOUARD LOCKROY fabrication février fonds de concours Idem janvier Journal officiel juillet l'article l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique machines mars mètres ministre de l'instruction ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce ouvre au ministre Perfectionnements apportés préfet présent décret présente loi Promulgué au Journal quinze ans rapport du ministre RENÉ GOBLET représenté par Armengaud représenté par Blétry représenté par Chassevent représenté par Delage représenté par Thirion RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue Laffitte rue Saint-Sébastien sera inséré seront service sieur Signé JULES GRÉVY surtaxes titre de fonds travaux publics versés au trésor XII série