Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
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... territoriale : M. De Ruffi de Pontevez Gévaudan , contrôleur général de 2o classe de l'adminis- tration de l'armée ... territoriale du 12 février 1888 . M. Battréau , lieutenant - colonel au 98 régiment territorial d'infanterie ; 47 ans ...
... territoriale : M. De Ruffi de Pontevez Gévaudan , contrôleur général de 2o classe de l'adminis- tration de l'armée ... territoriale du 12 février 1888 . M. Battréau , lieutenant - colonel au 98 régiment territorial d'infanterie ; 47 ans ...
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... territorial de cavalerie dans la 2 ° région ( service éventuel des remontes ) ; 47 ans de services , 1 campagne ; chevalier du 5 juillet 1887. Dans l'armée territoriale du 30 septembre 1897 . M. Florence , chef d'escadron territorial d ...
... territorial de cavalerie dans la 2 ° région ( service éventuel des remontes ) ; 47 ans de services , 1 campagne ; chevalier du 5 juillet 1887. Dans l'armée territoriale du 30 septembre 1897 . M. Florence , chef d'escadron territorial d ...
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... territoriale du 1 novembre 1889 . Par décret du Président de la République française ( contresigné par le ministre de la guerre ) sont nommés chevaliers dans l'ordre national de la Légion d'honneur , au titre de la réserve et de l'armée ...
... territoriale du 1 novembre 1889 . Par décret du Président de la République française ( contresigné par le ministre de la guerre ) sont nommés chevaliers dans l'ordre national de la Légion d'honneur , au titre de la réserve et de l'armée ...
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... territoriale ( à la disposition des troupes coloniales ) ; 33 ans de services . Dans les réserves le 1 avril 1888 ... territoriale du 6 mars 1875 . M. Wurth , capitaine territorial de cavalerie dans la 7a région ( service éventuel des ...
... territoriale ( à la disposition des troupes coloniales ) ; 33 ans de services . Dans les réserves le 1 avril 1888 ... territoriale du 6 mars 1875 . M. Wurth , capitaine territorial de cavalerie dans la 7a région ( service éventuel des ...
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... territoriale du 12 juin 1875 . M. Fremaux , capitaine au bataillon des canonniers sédentaires de Lille ; 39 ans de services , 1 campagne . Dans la réserve ou l'armée territoriale du 20 juin 1871 . M. Freudenreich , fieutenant au groupe ...
... territoriale du 12 juin 1875 . M. Fremaux , capitaine au bataillon des canonniers sédentaires de Lille ; 39 ans de services , 1 campagne . Dans la réserve ou l'armée territoriale du 20 juin 1871 . M. Freudenreich , fieutenant au groupe ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 juillet 18 août 1er mars 23 juillet 9 juin adjudant Alger Alsace-Lorraine ans de services août Bouches-du-Rhône Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne DATES DOMICILE déc décédé titulaire Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET portant devant le juge FALLIÈRES février finances sont chargés Finistère Haute-Garonne Ibid imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix l'avis du ministre l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur liquidations de pensions loi du 9 maréchal des logis mars mère née ministre des finances ministre des travaux mois de services NOMS ET PRÉNOMS officiel et inséré Oran pensionnaires pensions civiles Ministère possibilité d'en imputer présent décret publié au Journal rapport du ministre régiment d'infanterie République française contresigné Saône-et-Loire sieur télégraphes titulaire d'une pension travaux publics trésor public vertu de l'article veuve