Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
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... retraite , commandant le bureau de recrutement de Saint - Étienne ; 42 ans de services , 16 campagnes ; chevalier du 28 dé- cembre 1888 . M. Mugnier , chef de bataillon d'infanterie en retraite , commandant le bureau de recrutement de ...
... retraite , commandant le bureau de recrutement de Saint - Étienne ; 42 ans de services , 16 campagnes ; chevalier du 28 dé- cembre 1888 . M. Mugnier , chef de bataillon d'infanterie en retraite , commandant le bureau de recrutement de ...
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... retraite ; 45 ans de services dans l'administration des finances . M. Marié ( Pierre - Paul - Georges ) , ingénieur , chef de division à la compagnie des chemins de fer de Paris - Lyon - Méditerranée en retraite ; 24 ans de services ...
... retraite ; 45 ans de services dans l'administration des finances . M. Marié ( Pierre - Paul - Georges ) , ingénieur , chef de division à la compagnie des chemins de fer de Paris - Lyon - Méditerranée en retraite ; 24 ans de services ...
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... Retraité pour infir mités consécutives à une blessure reçue dans un service commandé et équivalente à la perte absolue de ... retraite ; 25 ans de services , 3 campagnes ( 1854-56 , Orient , et 1870-1871 contre l'Allemagne ) . Infirmités ...
... Retraité pour infir mités consécutives à une blessure reçue dans un service commandé et équivalente à la perte absolue de ... retraite ; 25 ans de services , 3 campagnes ( 1854-56 , Orient , et 1870-1871 contre l'Allemagne ) . Infirmités ...
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... retraite à titre d'ancienneté de services .... 444 444 16 juillet .... DÉCRET accordant à 3 officiers des pensions de retraite à titre d'ancienneté de services ... 448 16 juillet .... DÉCRET accordant à officier une pension de 308.
... retraite à titre d'ancienneté de services .... 444 444 16 juillet .... DÉCRET accordant à 3 officiers des pensions de retraite à titre d'ancienneté de services ... 448 16 juillet .... DÉCRET accordant à officier une pension de 308.
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... retraite pour blessures et infirmités . 16 juillet .... DÉCRET accordant à 107 militaires des pensions de retraite à titre proportionnel .... 16 juillet .... DÉCRET accordant à 59 militaires des pensions de retraite à titre ...
... retraite pour blessures et infirmités . 16 juillet .... DÉCRET accordant à 107 militaires des pensions de retraite à titre proportionnel .... 16 juillet .... DÉCRET accordant à 59 militaires des pensions de retraite à titre ...
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Frases i termes més freqüents
16 juillet 18 août 1er mars 23 juillet 9 juin adjudant Alger Alsace-Lorraine ans de services août Bouches-du-Rhône Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne DATES DOMICILE déc décédé titulaire Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET portant devant le juge FALLIÈRES février finances sont chargés Finistère Haute-Garonne Ibid imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix l'avis du ministre l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur liquidations de pensions loi du 9 maréchal des logis mars mère née ministre des finances ministre des travaux mois de services NOMS ET PRÉNOMS officiel et inséré Oran pensionnaires pensions civiles Ministère possibilité d'en imputer présent décret publié au Journal rapport du ministre régiment d'infanterie République française contresigné Saône-et-Loire sieur télégraphes titulaire d'une pension travaux publics trésor public vertu de l'article veuve