Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
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... déc . Idem .. Idem ... 1908 12 nov . 1908 . 1er déc . Idem .... 1908 . 17 janvier Idem 1909 . 21 déc . Idem ... 1908 , 23 janvier dem .... 1909 . 9 MOUNY ( Justin - Moyse ) .... Premier maître char - 15 octobre 13 octobre 24 janvier ...
... déc . Idem .. Idem ... 1908 12 nov . 1908 . 1er déc . Idem .... 1908 . 17 janvier Idem 1909 . 21 déc . Idem ... 1908 , 23 janvier dem .... 1909 . 9 MOUNY ( Justin - Moyse ) .... Premier maître char - 15 octobre 13 octobre 24 janvier ...
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... déc . 1852 . Saint - Servan ( Ille - et - Vilaine ) . Toulon 76- 28 avril 1908 . Saint - Servan ( Ille - et - Vilaine ) . 767 ( a ) 19 janvier Toulon Ver ) . Brest ( Finistère ) . 767 1909 . 18 déc . 1908 . Viliniac 767 13 nov . 1 LE ...
... déc . 1852 . Saint - Servan ( Ille - et - Vilaine ) . Toulon 76- 28 avril 1908 . Saint - Servan ( Ille - et - Vilaine ) . 767 ( a ) 19 janvier Toulon Ver ) . Brest ( Finistère ) . 767 1909 . 18 déc . 1908 . Viliniac 767 13 nov . 1 LE ...
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... déc . Idem ... 1908 31 janvier dem .... 1909 . 30 déc . 1908 . Idem . SECOURS ANNUELS 36 ( GILLAIN ( Jean - Édouard ) . veuf de .. CHEVALIER ( Joséphine- Francine ) . Surveillant principal | 1er janvier des prisons mari- 1889 . times ...
... déc . Idem ... 1908 31 janvier dem .... 1909 . 30 déc . 1908 . Idem . SECOURS ANNUELS 36 ( GILLAIN ( Jean - Édouard ) . veuf de .. CHEVALIER ( Joséphine- Francine ) . Surveillant principal | 1er janvier des prisons mari- 1889 . times ...
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... déc . 1908 . 1er février 1909 . 31 déc . 1905 . Du 29 juillet 1908 au 25 juin 1913 . Du 12 janvier 1909 80 25 sept . 1911 . Du 23 déc . 1908 atl 2 dec . 1913 . Du 8 janvier 1908 au 26 sept . 1919 . Du 14 déc . 1908 au 26 déc . 1993 ...
... déc . 1908 . 1er février 1909 . 31 déc . 1905 . Du 29 juillet 1908 au 25 juin 1913 . Du 12 janvier 1909 80 25 sept . 1911 . Du 23 déc . 1908 atl 2 dec . 1913 . Du 8 janvier 1908 au 26 sept . 1919 . Du 14 déc . 1908 au 26 déc . 1993 ...
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... déc . 1905 . 3 janvier 1890 . 27 déc . 1908 . 20 août 1899 . 29 avril 1893 . 11 août 1886 . 9 août 1885 . 31 déc . 1895 . 12 avril 1906 . 3 déc . 1881 . 24 octobre 1906 22 août 1900 . 1er juillet 1895 . 30 août 1892 . 7 mars 1885 . 21 ...
... déc . 1905 . 3 janvier 1890 . 27 déc . 1908 . 20 août 1899 . 29 avril 1893 . 11 août 1886 . 9 août 1885 . 31 déc . 1895 . 12 avril 1906 . 3 déc . 1881 . 24 octobre 1906 22 août 1900 . 1er juillet 1895 . 30 août 1892 . 7 mars 1885 . 21 ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 juillet 18 août 1er mars 23 juillet 9 juin adjudant Alger Alsace-Lorraine ans de services août Bouches-du-Rhône Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne DATES DOMICILE déc décédé titulaire Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET portant devant le juge FALLIÈRES février finances sont chargés Finistère Haute-Garonne Ibid imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix l'avis du ministre l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur liquidations de pensions loi du 9 maréchal des logis mars mère née ministre des finances ministre des travaux mois de services NOMS ET PRÉNOMS officiel et inséré Oran pensionnaires pensions civiles Ministère possibilité d'en imputer présent décret publié au Journal rapport du ministre régiment d'infanterie République française contresigné Saône-et-Loire sieur télégraphes titulaire d'une pension travaux publics trésor public vertu de l'article veuve