Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
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... infanterie de Montargis .. 1 juillet .... DÉCRET déclarant d'utilité publique l'établissement , dans le dé- partement de l'Isère , d'une ligne ... lignes télé- phoniques .... PARTIE SUPP . — NOUV . SÉRIE . 1:34 138 139 145 43 44 45 46 153 5 ...
... infanterie de Montargis .. 1 juillet .... DÉCRET déclarant d'utilité publique l'établissement , dans le dé- partement de l'Isère , d'une ligne ... lignes télé- phoniques .... PARTIE SUPP . — NOUV . SÉRIE . 1:34 138 139 145 43 44 45 46 153 5 ...
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... ligne de tramway à traction mécanique destinée au transport des voyageurs entre la gare du chemin de fer Paris - Lyon - Méditerranée et la caserne d'infanterie ; Vu , notamment , le plan d'ensemble de ladite ligne ; Vu les pièces de l ...
... ligne de tramway à traction mécanique destinée au transport des voyageurs entre la gare du chemin de fer Paris - Lyon - Méditerranée et la caserne d'infanterie ; Vu , notamment , le plan d'ensemble de ladite ligne ; Vu les pièces de l ...
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... ligne de tramway à traction mécanique , destinée au transport des voyageurs entre la gare du chemin de fer de Paris- Lyon - Méditerranée et la caserne d'infanterie . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle ...
... ligne de tramway à traction mécanique , destinée au transport des voyageurs entre la gare du chemin de fer de Paris- Lyon - Méditerranée et la caserne d'infanterie . La présente déclaration d'utilité publique sera considérée comme nulle ...
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... ligne de tramways qui fait l'objet du présent cahier des charges est ... infanterie . Délais d'exécution . 3. Les projets d'exécution seront ... ligne soit livrée à l'exploitation dans le délai d'un an après la date du décret de ...
... ligne de tramways qui fait l'objet du présent cahier des charges est ... infanterie . Délais d'exécution . 3. Les projets d'exécution seront ... ligne soit livrée à l'exploitation dans le délai d'un an après la date du décret de ...
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... infanterie de ligne ; 40 ans de services , 5 campagnes , 1 blessure ; officier du 13 septembre 1904 . M. Couturier , colonel au 79 ° régiment d'infanterie de ligne ; 40 ans de services , 6 campagnes ; officier du 29 décembre 1903 . M ...
... infanterie de ligne ; 40 ans de services , 5 campagnes , 1 blessure ; officier du 13 septembre 1904 . M. Couturier , colonel au 79 ° régiment d'infanterie de ligne ; 40 ans de services , 6 campagnes ; officier du 29 décembre 1903 . M ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 juillet 18 août 1er mars 23 juillet 9 juin adjudant Alger Alsace-Lorraine ans de services août Bouches-du-Rhône Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne DATES DOMICILE déc décédé titulaire Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET portant devant le juge FALLIÈRES février finances sont chargés Finistère Haute-Garonne Ibid imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix l'avis du ministre l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur liquidations de pensions loi du 9 maréchal des logis mars mère née ministre des finances ministre des travaux mois de services NOMS ET PRÉNOMS officiel et inséré Oran pensionnaires pensions civiles Ministère possibilité d'en imputer présent décret publié au Journal rapport du ministre régiment d'infanterie République française contresigné Saône-et-Loire sieur télégraphes titulaire d'une pension travaux publics trésor public vertu de l'article veuve