Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina liii
... ( Nord ) Ibid . 3244 Besançon ( Doubs ) . Ibid . Ibid . Bourbourg ( Nord ) .. Ibid . Ibid . Castellane ( Basses - Alpes ) . Ibid . Ibid . Caudry ( Nord ) .. Ibid . 3245 Clamecy ( Nièvre ) . Ibid . Ibid . Comines ( Nord ) . Ibid . Ibid ...
... ( Nord ) Ibid . 3244 Besançon ( Doubs ) . Ibid . Ibid . Bourbourg ( Nord ) .. Ibid . Ibid . Castellane ( Basses - Alpes ) . Ibid . Ibid . Caudry ( Nord ) .. Ibid . 3245 Clamecy ( Nièvre ) . Ibid . Ibid . Comines ( Nord ) . Ibid . Ibid ...
Pàgina 240
... ( Nord ) ; 14 ° Le sieur Dekeyser ( François - Xavier ) , encaisseur d'assurances , né le 24 janvier 1851 à Ruyen ( Belgique ) , demeurant à Roubaix ( Nord ) ; 15 ° La dame Wyns ( Anne - Marie ) , femme Dekeyser , née le 13 janvier 1850 à ...
... ( Nord ) ; 14 ° Le sieur Dekeyser ( François - Xavier ) , encaisseur d'assurances , né le 24 janvier 1851 à Ruyen ( Belgique ) , demeurant à Roubaix ( Nord ) ; 15 ° La dame Wyns ( Anne - Marie ) , femme Dekeyser , née le 13 janvier 1850 à ...
Pàgina 244
... ( Nord ) ; 5 ° La dame Vraux ( Adèle ) , femme Ameye , née le 3 octobre 1874 à Lys ( Nord ) , demeurant à Douai ( même département ) ; 6 ° La dame Evesque ( Gabrielle - Marie - Caroline ) , femme Galan , née le 31 janvier 1877 à Rousson ...
... ( Nord ) ; 5 ° La dame Vraux ( Adèle ) , femme Ameye , née le 3 octobre 1874 à Lys ( Nord ) , demeurant à Douai ( même département ) ; 6 ° La dame Evesque ( Gabrielle - Marie - Caroline ) , femme Galan , née le 31 janvier 1877 à Rousson ...
Pàgina 254
... ( Nord ) , demeurant à Tourcoing ( même département ) ; 3 ° La dame Charlet ( Marie - Louise ) , femme Bafcop , née le 21 février 1855 à Bail- leul ( Nord ) , y demeurant ; 4 ° La dame Plez ( Clémence - Catherine ) , femme Gévas , née le ...
... ( Nord ) , demeurant à Tourcoing ( même département ) ; 3 ° La dame Charlet ( Marie - Louise ) , femme Bafcop , née le 21 février 1855 à Bail- leul ( Nord ) , y demeurant ; 4 ° La dame Plez ( Clémence - Catherine ) , femme Gévas , née le ...
Pàgina 255
... ( Nord ) , né le 6 février 1892 au même lieu , d'un père et d'une mère nés en Belgique . Déclaration souscrite , le 17 juin 1909 , par le père , devant le juge de paix du canton nord de Roubaix ( Nord ) , en vertu des articles 8 , § 4 ...
... ( Nord ) , né le 6 février 1892 au même lieu , d'un père et d'une mère nés en Belgique . Déclaration souscrite , le 17 juin 1909 , par le père , devant le juge de paix du canton nord de Roubaix ( Nord ) , en vertu des articles 8 , § 4 ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 1049-1090 France Visualització completa - 1865 |
Frases i termes més freqüents
16 juillet 18 août 1er mars 23 juillet 9 juin adjudant Alger Alsace-Lorraine ans de services août Bouches-du-Rhône Bulletin des lois campagnes Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue d'infanterie de ligne DATES DOMICILE déc décédé titulaire Déclaration souscrite DECRET accordant DECRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET portant devant le juge FALLIÈRES février finances sont chargés Finistère Haute-Garonne Ibid imputer le montant inscrites au trésor inséré au Bulletin janvier jouissance du jour Journal officiel juge de paix l'avis du ministre l'exécution du présent l'ordre national Légion d'honneur liquidations de pensions loi du 9 maréchal des logis mars mère née ministre des finances ministre des travaux mois de services NOMS ET PRÉNOMS officiel et inséré Oran pensionnaires pensions civiles Ministère possibilité d'en imputer présent décret publié au Journal rapport du ministre régiment d'infanterie République française contresigné Saône-et-Loire sieur télégraphes titulaire d'une pension travaux publics trésor public vertu de l'article veuve